CheckersProcédures

LE CHENE

Active
Siren922 500 368571071290 ORMESCréée le 26 décembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

LE CHENE est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 décembre 2022, identifiée par le SIREN 922 500 368. Elle est domiciliée 244 rue de Chatin, 71290 Ormes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANE GROS, président de sas.

Fiche d'identité de LE CHENE

Dénomination
LE CHENE
SIREN
922 500 368
SIRET (siège)
922 500 368 00019
N° TVA intracommunautaire
FR33922500368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 500 368
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 décembre 2022
Siège social
244 RUE DE CHATIN, 71290, ORMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHENE

Acquisition construction propriété gestion exploitation de tous biens meubles ou immeubles et droits immobiliers ou mobiliers et de toutes participations dans toutes sociétés civiles ou commerciales activités d'animation de groupe de conseil en gestion et organisation d'entreprises les prestations de formation et de services auprès des entreprises

Finances de LE CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHENE

SG

STEPHANE GROS

Président de SAS

Depuis la création (26 décembre 2022) · 3 ans

Établissements de LE CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71290 ORMESSiègeActif

    922 500 368 00019 · ouvert le 13 décembre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CHENE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 décembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de LE CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHENE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHENE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 2022

Questions fréquentes sur LE CHENE

Quel est le numéro SIREN de LE CHENE ?

Le numéro SIREN de LE CHENE est 922 500 368. Le SIRET de son siège social est 922 500 368 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33922500368.

Qui dirige LE CHENE ?

LE CHENE est dirigée par STEPHANE GROS, président de sas.

Où se situe le siège social de LE CHENE ?

Le siège social de LE CHENE est situé 244 rue de Chatin, 71290 Ormes.

LE CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHENE.

Entreprises similaires

Même activité à Ormes

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Ormes

Entreprises du même secteur à Ormes

Entreprises à Ormes

Toutes les entreprises à Ormes