LE CHENE VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
LE CHENE VERT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 septembre 2014, identifiée par le SIREN 402 439 467. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de la Terre Adelie Edonia - Bat T - Cs 86820, 35760 Saint-Gregoire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par François BAUDHUIN, gérant.
Fiche d'identité de LE CHENE VERT
INSEE- Dénomination
- LE CHENE VERT
- SIREN
- 402 439 467
- SIRET (siège)
- 402 439 467 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR56402439467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 439 467
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 septembre 2014
- Siège social
- RUE DE LA TERRE ADELIE EDONIA - BAT T - CS 86820, 35760, SAINT-GREGOIRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE CHENE VERT
acquisition gestion et administration de tous biens immeubles batis ou non.
Finances de LE CHENE VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHENE VERT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 30 juin 2026
SCI ALIZE
Associé indéfiniment responsable
SUEZ RV Ouest
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 juillet 2017
Anciens dirigeants (1)
Hervé en fonction le 20 Juillet 2017 THOMAS DE LA PINTIERE
Gérant non associé · de juillet 2017 à juin 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE CHENE VERT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 35760 SAINT-GREGOIRESiègeActif
402 439 467 00026 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 6820B
- 85000 ROCHE SUR YON (LA)Fermé
402 439 467 00018 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CHENE VERT
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE CHENE VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHENE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHENE VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHENE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHENE VERT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026002947
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P15 Aud civile prox 6
Décision du 19 janvier 2026 · N° 25/02847
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/02344
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sERVICE CIVIL
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/01876
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 civil
Décision du 24 novembre 2025 · N° 22/01231
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 08 octobre 2025 · N° 2025001258
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 28 février 2025 · N° 22/00905
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 9
Décision du 17 janvier 2025 · N° 24/00403
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, ventes
Décision du 12 septembre 2024 · N° 24/00007
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 31 mai 2024 · N° 23/00887
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHENE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHENE VERT
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes
Gérant : BAUDHUIN Francois, Jean, Pierre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Associé indéfiniment responsable : SCI ALIZE modification le 03 Septembre 2014 ; Associé indéfiniment responsable : SUEZ RV Ouest modification le 07 Octobre 2016 ; Gérant non associé : THOMAS DE LA PINTIERE Hervé en fonction le 20 Juillet 2017
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Associé indéfiniment responsable : SCI ALIZE Gérant non associé : LASSALLE Loic Associé indéfiniment responsable : SITA OUEST
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Associé indéfiniment responsable : SCI ALIZE représenté par LASSALLE Loïc en fonction le 26 Juin 2012 Gérant associé indéfiniment responsable : LASSALLE Loic en fonction le 26 Juin 2012
- création
Date d'effet : 03 septembre 2014
Questions fréquentes sur LE CHENE VERT
Quel est le numéro SIREN de LE CHENE VERT ?
Le numéro SIREN de LE CHENE VERT est 402 439 467. Le SIRET de son siège social est 402 439 467 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56402439467.
Qui dirige LE CHENE VERT ?
LE CHENE VERT est dirigée par François BAUDHUIN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CHENE VERT ?
Le siège social de LE CHENE VERT est situé rue de la Terre Adelie Edonia - Bat T - Cs 86820, 35760 Saint-Gregoire.
LE CHENE VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHENE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHENE VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHENE VERT.
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