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LE CHENE VERT

Active
Siren413 178 088SCI32100 LARROQUE SUR L'OSSECréée le 31 juillet 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
59,8 k€
Effectif
Non publié

LE CHENE VERT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 juillet 1997, identifiée par le SIREN 413 178 088. Elle est domiciliée Le Stanzis Larroque sur l'Osse, 32100 Larroque sur l'Osse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. MICHEL BALLY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CHENE VERT

Dénomination
LE CHENE VERT
SIREN
413 178 088
SIRET (siège)
413 178 088 00014
N° TVA intracommunautaire
FR85413178088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 178 088
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
59 760,01 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 juillet 1997
Siège social
LE STANZIS LARROQUE SUR L'OSSE, 32100, LARROQUE SUR L'OSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHENE VERT

GESTION D'IMMEUBLES

Finances de LE CHENE VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHENE VERT

MB

MICHEL BALLY

Gérant

Depuis la création (31 juillet 1997) · 29 ans

Établissements de LE CHENE VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32100 LARROQUE SUR L'OSSESiègeActif

    413 178 088 00014 · ouvert le 09 juillet 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE CHENE VERT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 1997

  • Acte

Comptes annuels de LE CHENE VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHENE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHENE VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHENE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHENE VERT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHENE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHENE VERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 1997

Questions fréquentes sur LE CHENE VERT

Quel est le numéro SIREN de LE CHENE VERT ?

Le numéro SIREN de LE CHENE VERT est 413 178 088. Le SIRET de son siège social est 413 178 088 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85413178088.

Qui dirige LE CHENE VERT ?

LE CHENE VERT est dirigée par MICHEL BALLY, gérant.

Où se situe le siège social de LE CHENE VERT ?

Le siège social de LE CHENE VERT est situé Le Stanzis Larroque sur l'Osse, 32100 Larroque sur l'Osse.

LE CHENE VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHENE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHENE VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHENE VERT.

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