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LE CHENE VERT

Active
Siren479 194 706SCI30700 MONTAREN-ET-SAINT-MEDIERSCréée le 02 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
450 €
Effectif
Non publié

LE CHENE VERT est une SCI immatriculée le 2 novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 194 706. Son siège social est situé 125 Rte de Gattigues, 30700 Montaren-et-Saint-Mediers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par EMILE ZAPHINI, gérant.

Fiche d'identité de LE CHENE VERT

Dénomination
LE CHENE VERT
SIREN
479 194 706
SIRET (siège)
479 194 706 00020
N° TVA intracommunautaire
FR92479194706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 194 706
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
450 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 novembre 2004
Siège social
125 RTE DE GATTIGUES, 30700, MONTAREN-ET-SAINT-MEDIERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE CHENE VERT

ACQUISITION, ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS ET TOUTES OPERATIONS FINANCIERES SE RATTACHANT A L'OBJET.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE CHENE VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHENE VERT

EZ

EMILE ZAPHINI

Gérant

En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 avril 2009

PZ

PASCAL ZAPHINI

Autre

PZ

PATRICE ZAPHINI

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CHENE VERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30700 MONTAREN-ET-SAINT-MEDIERSSiègeActif

    479 194 706 00020 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820B

  • 30340 SAINT-PRIVAT-DES-VIEUXFermé

    479 194 706 00012 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CHENE VERT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de LE CHENE VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHENE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHENE VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHENE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHENE VERT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHENE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHENE VERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

    ZAPHINI Serge Patrick nom d'usage : ZAPHINI Serge n'est plus gérant.. ZAPHINI Emile Roger nom d'usage : ZAPHINI Emile devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2004

Questions fréquentes sur LE CHENE VERT

Quel est le numéro SIREN de LE CHENE VERT ?

Le numéro SIREN de LE CHENE VERT est 479 194 706. Le SIRET de son siège social est 479 194 706 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92479194706.

Qui dirige LE CHENE VERT ?

LE CHENE VERT est dirigée par EMILE ZAPHINI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CHENE VERT ?

Le siège social de LE CHENE VERT est situé 125 Rte de Gattigues, 30700 Montaren-et-Saint-Mediers.

LE CHENE VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHENE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHENE VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHENE VERT.

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