LE CHENE VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
LE CHENE VERT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 novembre 2018, identifiée par le SIREN 843 777 871. Son siège social est situé 680 Che du Razas zi les Plaines, 26780 Malataverne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTOPHE BAUDECHE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE CHENE VERT
INSEE- Dénomination
- LE CHENE VERT
- SIREN
- 843 777 871
- SIRET (siège)
- 843 777 871 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR91843777871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 843 777 871
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 novembre 2018
- Siège social
- 680 CHE DU RAZAS ZI LES PLAINES, 26780, MALATAVERNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CHENE VERT
La propriété et la gestion de tous biens immobiliers
Finances de LE CHENE VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHENE VERT
INSEEÉtablissements de LE CHENE VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26780 MALATAVERNESiègeActif
843 777 871 00016 · ouvert le 06 novembre 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CHENE VERT
INPIComptes annuels de LE CHENE VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHENE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHENE VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHENE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHENE VERT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026002947
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P15 Aud civile prox 6
Décision du 19 janvier 2026 · N° 25/02847
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/02344
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sERVICE CIVIL
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/01876
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 civil
Décision du 24 novembre 2025 · N° 22/01231
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 08 octobre 2025 · N° 2025001258
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 28 février 2025 · N° 22/00905
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 9
Décision du 17 janvier 2025 · N° 24/00403
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, ventes
Décision du 12 septembre 2024 · N° 24/00007
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 31 mai 2024 · N° 23/00887
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHENE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHENE VERT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-11-06
- création
Date d'effet : 13 novembre 2018
Questions fréquentes sur LE CHENE VERT
Quel est le numéro SIREN de LE CHENE VERT ?
Le numéro SIREN de LE CHENE VERT est 843 777 871. Le SIRET de son siège social est 843 777 871 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91843777871.
Qui dirige LE CHENE VERT ?
LE CHENE VERT est dirigée par CHRISTOPHE BAUDECHE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CHENE VERT ?
Le siège social de LE CHENE VERT est situé 680 Che du Razas zi les Plaines, 26780 Malataverne.
LE CHENE VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHENE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHENE VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHENE VERT.
Entreprises similaires
Même activité à Malataverne