LE CHEVAL BLANC
ActiveLE CHEVAL BLANC est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mai 1996, identifiée par le SIREN 405 391 731. Elle est domiciliée 4 rue du Cheval Blanc, 63000 Clermont Ferrand. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.
Fiche d'identité de LE CHEVAL BLANC
INSEE- Dénomination
- LE CHEVAL BLANC
- SIREN
- 405 391 731
- SIRET (siège)
- 405 391 731 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR69405391731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 391 731
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 24 mai 1996
- Siège social
- 4 RUE DU CHEVAL BLANC, 63000, CLERMONT FERRAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE CHEVAL BLANC
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE CHEVAL BLANC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 63000 CLERMONT FERRANDSiègeFermé
405 391 731 00016 · ouvert le 15 juin 1996 · NAF 553A
Documents juridiques de LE CHEVAL BLANC
INPIConformité de LE CHEVAL BLANC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHEVAL BLANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHEVAL BLANC. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/00014
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Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 06 mars 2026 · N° 21/03798
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Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/00785
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Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 21 octobre 2025 · N° 23/00718
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025001621
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 16 janvier 2025 · N° 21/03798
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 20 octobre 2023 · N° 23/04059
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 2018 · N° 17-11.934
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 mai 2002 · N° 00-16.539
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juillet 1995 · N° 91-45.555
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHEVAL BLANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CHEVAL BLANC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 mai 1996
Questions fréquentes sur LE CHEVAL BLANC
Quel est le numéro SIREN de LE CHEVAL BLANC ?
Le numéro SIREN de LE CHEVAL BLANC est 405 391 731. Le SIRET de son siège social est 405 391 731 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69405391731.
Où se situe le siège social de LE CHEVAL BLANC ?
Le siège social de LE CHEVAL BLANC est situé 4 rue du Cheval Blanc, 63000 Clermont Ferrand.
LE CHEVAL BLANC est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHEVAL BLANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHEVAL BLANC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHEVAL BLANC.
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