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LE CHOSAL

Active
Siren517 520 805Société civile73200 MERCURYCréée le 15 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
262 k€
Effectif
Non publié

LE CHOSAL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 2009, identifiée par le SIREN 517 520 805. Elle est domiciliée 879 Rte Fernand Bellet, 73200 Mercury. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par NICOLE DIDRY, gérant.

Fiche d'identité de LE CHOSAL

Dénomination
LE CHOSAL
SIREN
517 520 805
SIRET (siège)
517 520 805 00014
N° TVA intracommunautaire
FR21517520805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 520 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
261 700 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 octobre 2009
Siège social
879 RTE FERNAND BELLET, 73200, MERCURY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHOSAL

Acquisition, gestion, exploitation par bail de tous biens ou droits immobiliers à quelqu'endroit qu'ils se trouvent. Prise de participation dans toutes sociétés immobilières, obtention de toutes ouverture de crédits, prêts etc ...

Finances de LE CHOSAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHOSAL

VB

VALENTIN BOEX

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 octobre 2009) · 17 ans

CB

CECILE BOEX

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 octobre 2009) · 17 ans

ND

NICOLE DIDRY

Gérant

Depuis la création (15 octobre 2009) · 17 ans

Établissements de LE CHOSAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73200 MERCURYSiègeActif

    517 520 805 00014 · ouvert le 08 octobre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CHOSAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2009

  • Acte

Comptes annuels de LE CHOSAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHOSAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHOSAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHOSAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CHOSAL. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHOSAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHOSAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-10-15 · Début d'activité : 2009-10-08

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2009

Questions fréquentes sur LE CHOSAL

Quel est le numéro SIREN de LE CHOSAL ?

Le numéro SIREN de LE CHOSAL est 517 520 805. Le SIRET de son siège social est 517 520 805 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21517520805.

Qui dirige LE CHOSAL ?

LE CHOSAL est dirigée par NICOLE DIDRY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CHOSAL ?

Le siège social de LE CHOSAL est situé 879 Rte Fernand Bellet, 73200 Mercury.

LE CHOSAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHOSAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHOSAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHOSAL.

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