LE CHOUCAS
ActiveLE CHOUCAS est une SARL immatriculée le 22 novembre 1995 sous le numéro SIREN 402 960 850. Elle est domiciliée La Porte des Neiges, 74450 Saint-Jean-de-Sixt. L'entreprise déclare le code NAF 524Z comme activité principale.
Fiche d'identité de LE CHOUCAS
INSEE- Dénomination
- LE CHOUCAS
- SIREN
- 402 960 850
- SIRET (siège)
- 402 960 850 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR80402960850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 960 850
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524Z
- Date de création
- 22 novembre 1995
- Siège social
- LA PORTE DES NEIGES, 74450, SAINT-JEAN-DE-SIXT
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
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Finances de LE CHOUCAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHOUCAS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE CHOUCAS
INSEE5 établissements, dont 0 en activité.
- 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXTSiègeFermé
402 960 850 00012 · ouvert le 22 novembre 1995 · NAF 524Z
- 83310 GRIMAUDFermé
402 960 850 00020 · ouvert le 06 avril 1996 · NAF 524Z
- 74220 LA CLUSAZFermé
402 960 850 00038 · ouvert le 01 mai 2000 · NAF 524Z
- 74320 LESCHAUXFermé
402 960 850 00046 · ouvert le 15 mars 2000 · NAF 524Z
- 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXTFermé
402 960 850 00053 · ouvert le 24 octobre 2001 · NAF 524Z
Documents juridiques de LE CHOUCAS
INPIConformité de LE CHOUCAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHOUCAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHOUCAS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 01 avril 2026 · N° 25/06132
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 décembre 1994 · N° 92-20.973
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHOUCAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CHOUCAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 novembre 1995
Questions fréquentes sur LE CHOUCAS
Quel est le numéro SIREN de LE CHOUCAS ?
Le numéro SIREN de LE CHOUCAS est 402 960 850. Le SIRET de son siège social est 402 960 850 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80402960850.
Où se situe le siège social de LE CHOUCAS ?
Le siège social de LE CHOUCAS est situé La Porte des Neiges, 74450 Saint-Jean-de-Sixt.
LE CHOUCAS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHOUCAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHOUCAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHOUCAS.
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