LE CLAIR MATIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 70,3 k€
- Effectif
- Non publié
LE CLAIR MATIN est une 6540 immatriculée le 24 novembre 2016 sous le numéro SIREN 823 884 184. Son siège social est situé 154 LA CHAPELLE 154 la Chapelle, 68910 Labaroche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BERNARD HORACEK exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CLAIR MATIN
INSEE- Dénomination
- LE CLAIR MATIN
- SIREN
- 823 884 184
- SIRET (siège)
- 823 884 184 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR26823884184Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 884 184
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 70 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 novembre 2016
- Siège social
- 154 LA CHAPELLE 154 la Chapelle, 68910, LABAROCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLAIR MATIN
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers
Finances de LE CLAIR MATIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLAIR MATIN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 novembre 2016) · 9 ans
Établissements de LE CLAIR MATIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68910 LABAROCHESiègeActif
823 884 184 00016 · ouvert le 26 septembre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLAIR MATIN
INPIComptes annuels de LE CLAIR MATIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLAIR MATIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLAIR MATIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLAIR MATIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLAIR MATIN. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00629
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 octobre 2000 · N° 98-45.111
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 janvier 1999 · N° 96-42.601
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLAIR MATIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLAIR MATIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-09-26
- création
Date d'effet : 24 novembre 2016
Questions fréquentes sur LE CLAIR MATIN
Quel est le numéro SIREN de LE CLAIR MATIN ?
Le numéro SIREN de LE CLAIR MATIN est 823 884 184. Le SIRET de son siège social est 823 884 184 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26823884184.
Qui dirige LE CLAIR MATIN ?
LE CLAIR MATIN est dirigée par BERNARD HORACEK, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLAIR MATIN ?
Le siège social de LE CLAIR MATIN est situé 154 LA CHAPELLE 154 la Chapelle, 68910 Labaroche.
LE CLAIR MATIN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLAIR MATIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLAIR MATIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLAIR MATIN.
Entreprises similaires
Même activité à Labaroche