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LE CLAN

Active
Siren107 653 263SCI38510 Saint-Victor-de-MorestelCréée le 20 juillet 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

LE CLAN est une SCI immatriculée le 20 juillet 2026 sous le numéro SIREN 107 653 263. Son siège social est situé 237 RUE de la Croix Rousse, 38510 Saint-Victor-de-Morestel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Mickaël MOIROUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CLAN

Dénomination
LE CLAN
SIREN
107 653 263
SIRET (siège)
107 653 263 00015
N° TVA intracommunautaire
FR47107653263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 107 653 263
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 juillet 2026
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juillet 2026
Siège social
237 RUE de la Croix Rousse, 38510, Saint-Victor-de-Morestel
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLAN

la propriété, la gestion, l'administration et la disposition des biens dont elle pourrait devenir propriétaire par la suite, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, et d'une manière générale toutes opérations à caractère immobilier

Finances de LE CLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLAN

MM

Mickaël MOIROUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2026) · moins d'un an

CB

Céline BOUCHER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2026) · moins d'un an

Établissements de LE CLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38510 Saint-Victor-de-MorestelSiègeActif

    107 653 263 00015 · ouvert le 10 juillet 2026 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2026

  • Copie des statuts

Dépôt du 16 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de LE CLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLAN. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-07-10

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2026

Questions fréquentes sur LE CLAN

Quel est le numéro SIREN de LE CLAN ?

Le numéro SIREN de LE CLAN est 107 653 263. Le SIRET de son siège social est 107 653 263 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47107653263.

Qui dirige LE CLAN ?

LE CLAN est dirigée par Mickaël MOIROUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLAN ?

Le siège social de LE CLAN est situé 237 RUE de la Croix Rousse, 38510 Saint-Victor-de-Morestel.

LE CLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLAN.

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