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LE CLAN

Active
Siren433 250 388SARL71200 LE CREUSOTCréée le 01 février 2001
Autre procédure collective - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE CLAN est une SARL immatriculée le 1er février 2001 sous le numéro SIREN 433 250 388. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 Rte de Montcenis, 71200 Le Creusot. L'entreprise déclare le code NAF 554B comme activité principale.

Fiche d'identité de LE CLAN

Dénomination
LE CLAN
SIREN
433 250 388
SIRET (siège)
433 250 388 00017
N° TVA intracommunautaire
FR64433250388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 250 388
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
554B
Date de création
01 février 2001
Siège social
24 RTE DE MONTCENIS, 71200, LE CREUSOT
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LE CLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE CLAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71200 LE CREUSOTSiègeFermé

    433 250 388 00017 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 554B

Documents juridiques de LE CLAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2000

  • Acte

Comptes annuels de LE CLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLAN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LE CLAN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 01 octobre 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 01 octobre 2009 · publié le 14 octobre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 01 octobre 2008 · publié le 29 octobre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DU CREUSOT

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLAN. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLAN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 1er octobre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DU CREUSOT

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 1er octobre 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2001

Questions fréquentes sur LE CLAN

Quel est le numéro SIREN de LE CLAN ?

Le numéro SIREN de LE CLAN est 433 250 388. Le SIRET de son siège social est 433 250 388 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64433250388.

Où se situe le siège social de LE CLAN ?

Le siège social de LE CLAN est situé 24 Rte de Montcenis, 71200 Le Creusot.

LE CLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLAN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. LE CLAN a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 1er octobre 2009 pour insuffisance d'actif.

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