LE CLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE CLAN est une SCI immatriculée le 21 avril 2022 sous le numéro SIREN 912 707 304. Son siège social est situé 5 B av des Sports, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. AGATHE LEMARQUAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CLAN
INSEE- Dénomination
- LE CLAN
- SIREN
- 912 707 304
- SIRET (siège)
- 912 707 304 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR07912707304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 707 304
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 avril 2022
- Siège social
- 5 B AV DES SPORTS, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLAN
Acquisition et gestion de biens mobiliers et immobiliers.
Finances de LE CLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 avril 2022) · 4 ans
Établissements de LE CLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
912 707 304 00016 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLAN
INPIComptes annuels de LE CLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLAN. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 24-12.429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 26 septembre 2024 · N° 23/00180
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre coutumière
Décision du 30 octobre 2023 · N° 22/00032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 19 mai 2022 · N° 20/02256
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 septembre 2020 · N° 19-10.061
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 octobre 2017 · N° 16-10.560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 28 mai 2010 · N° 08/11687
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 avril 2022
Questions fréquentes sur LE CLAN
Quel est le numéro SIREN de LE CLAN ?
Le numéro SIREN de LE CLAN est 912 707 304. Le SIRET de son siège social est 912 707 304 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07912707304.
Qui dirige LE CLAN ?
LE CLAN est dirigée par AGATHE LEMARQUAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLAN ?
Le siège social de LE CLAN est situé 5 B av des Sports, 01000 Bourg-en-Bresse.
LE CLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLAN.
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