LE CLAPIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 800 €
- Effectif
- Non publié
LE CLAPIER est une SCI immatriculée le 21 octobre 2008 sous le numéro SIREN 508 660 768. Elle est domiciliée 2 rue du Nivernais, 89470 Moneteau. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DAVID GRILLOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE CLAPIER
INSEE- Dénomination
- LE CLAPIER
- SIREN
- 508 660 768
- SIRET (siège)
- 508 660 768 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR44508660768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 660 768
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 octobre 2008
- Siège social
- 2 RUE DU NIVERNAIS, 89470, MONETEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLAPIER
Propriété et gestion de tous immeubles ou droits immobiliers et généralement toutes opérations s'y rapportant
Finances de LE CLAPIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLAPIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 octobre 2008) · 18 ans
Établissements de LE CLAPIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89470 MONETEAUSiègeActif
508 660 768 00013 · ouvert le 06 octobre 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLAPIER
INPIComptes annuels de LE CLAPIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLAPIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLAPIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLAPIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLAPIER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 décembre 2019 · N° 19-11.373
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 février 1994 · N° 92-44.024
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLAPIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLAPIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-10-21 · Début d'activité : 2008-10-06
- création
Date d'effet : 21 octobre 2008
Questions fréquentes sur LE CLAPIER
Quel est le numéro SIREN de LE CLAPIER ?
Le numéro SIREN de LE CLAPIER est 508 660 768. Le SIRET de son siège social est 508 660 768 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44508660768.
Qui dirige LE CLAPIER ?
LE CLAPIER est dirigée par DAVID GRILLOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLAPIER ?
Le siège social de LE CLAPIER est situé 2 rue du Nivernais, 89470 Moneteau.
LE CLAPIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLAPIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLAPIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLAPIER.
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