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LE CLAVELIN

Active
Siren402 935 795SARL39300 VERS-EN-MONTAGNECréée le 01 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE CLAVELIN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1995, identifiée par le SIREN 402 935 795. Elle est domiciliée rue Stephen Pichon, 39300 Vers-en-Montagne. L'entreprise déclare le code NAF 551A comme activité principale.

Fiche d'identité de LE CLAVELIN

Dénomination
LE CLAVELIN
SIREN
402 935 795
SIRET (siège)
402 935 795 00011
N° TVA intracommunautaire
FR90402935795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 935 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
551A
Date de création
01 avril 1995
Siège social
RUE STEPHEN PICHON, 39300, VERS-EN-MONTAGNE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LE CLAVELIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLAVELIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE CLAVELIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39300 VERS-EN-MONTAGNESiègeFermé

    402 935 795 00011 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 551A

Documents juridiques de LE CLAVELIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de LE CLAVELIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLAVELIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLAVELIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLAVELIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLAVELIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLAVELIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLAVELIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1995

Questions fréquentes sur LE CLAVELIN

Quel est le numéro SIREN de LE CLAVELIN ?

Le numéro SIREN de LE CLAVELIN est 402 935 795. Le SIRET de son siège social est 402 935 795 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90402935795.

Où se situe le siège social de LE CLAVELIN ?

Le siège social de LE CLAVELIN est situé rue Stephen Pichon, 39300 Vers-en-Montagne.

LE CLAVELIN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLAVELIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLAVELIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLAVELIN.

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