LE CLEMENCEAU
Active8219Z · Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Capital social
- 6,0 k€
LE CLEMENCEAU est une société civile de moyens immatriculée le 16 février 2001 sous le numéro SIREN 434 446 878. Elle est domiciliée 46 rue Simone Veil, 85100 Les Sables d'Olonne. LE CLEMENCEAU relève du secteur photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (code NAF 8219Z). Elle est dirigée par ANNE-MARIELLE BOUSQUET, gérant.
Fiche d'identité de LE CLEMENCEAU
INSEE- Dénomination
- LE CLEMENCEAU
- SIREN
- 434 446 878
- SIRET (siège)
- 434 446 878 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR49434446878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 446 878
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Date de création
- 16 février 2001
- Siège social
- 46 RUE SIMONE VEIL, 85100, LES SABLES D'OLONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLEMENCEAU
l'exercice dès activités professionnelles dès membres associés par la mise en commun de tous moyens matériels necessaires sans pouvoir assumer elle-même aucune dès missions de masseur- kinesitherapeute.
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Finances de LE CLEMENCEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLEMENCEAU
INSEEÉtablissements de LE CLEMENCEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85100 LES SABLES D'OLONNESiègeActif
434 446 878 00010 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 8219Z
Documents juridiques de LE CLEMENCEAU
INPIConformité de LE CLEMENCEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLEMENCEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLEMENCEAU. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 24 juillet 2026 · N° 25/00572
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pC CIVIL
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/00814
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025F01535
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pôle JCP
Décision du 27 mai 2025 · N° 25/00204
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond
Décision du 20 mars 2025 · N° 24/08019
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 avril 2024 · N° 20/01062
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 13 avril 2023 · N° 22/08770
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 juillet 2020 · N° 19-17.266
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLEMENCEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLEMENCEAU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 février 2001
Questions fréquentes sur LE CLEMENCEAU
Quel est le numéro SIREN de LE CLEMENCEAU ?
Le numéro SIREN de LE CLEMENCEAU est 434 446 878. Le SIRET de son siège social est 434 446 878 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49434446878.
Qui dirige LE CLEMENCEAU ?
LE CLEMENCEAU est dirigée par ANNE-MARIELLE BOUSQUET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLEMENCEAU ?
Le siège social de LE CLEMENCEAU est situé 46 rue Simone Veil, 85100 Les Sables d'Olonne.
LE CLEMENCEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLEMENCEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLEMENCEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLEMENCEAU.
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