LE CLOCHER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
LE CLOCHER est une société civile immatriculée le 6 janvier 2011 sous le numéro SIREN 529 436 644. Son siège social est situé 25 rue Yves Montand, 27490 Autheuil-Authouillet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BERTRAND HEUDES en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE CLOCHER
INSEE- Dénomination
- LE CLOCHER
- SIREN
- 529 436 644
- SIRET (siège)
- 529 436 644 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR31529436644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 436 644
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 janvier 2011
- Siège social
- 25 RUE YVES MONTAND, 27490, AUTHEUIL-AUTHOUILLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOCHER
Location de biens immobiliers.
Finances de LE CLOCHER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOCHER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 janvier 2011) · 15 ans
Établissements de LE CLOCHER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27490 AUTHEUIL-AUTHOUILLETSiègeActif
529 436 644 00015 · ouvert le 21 décembre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLOCHER
INPIComptes annuels de LE CLOCHER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOCHER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLOCHER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOCHER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOCHER. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 05 novembre 2025 · N° 23/03479
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 1997 · N° 96-70.012
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 1997 · N° 96-70.008
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOCHER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLOCHER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-01-06 · Début d'activité : 2010-12-21
- création
Date d'effet : 06 janvier 2011
Questions fréquentes sur LE CLOCHER
Quel est le numéro SIREN de LE CLOCHER ?
Le numéro SIREN de LE CLOCHER est 529 436 644. Le SIRET de son siège social est 529 436 644 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31529436644.
Qui dirige LE CLOCHER ?
LE CLOCHER est dirigée par BERTRAND HEUDES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOCHER ?
Le siège social de LE CLOCHER est situé 25 rue Yves Montand, 27490 Autheuil-Authouillet.
LE CLOCHER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOCHER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOCHER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOCHER.
Entreprises similaires
Même activité à Autheuil-Authouillet
- SCI TOINOUS27490 Autheuil-Authouillet
- SCI TACOIGNIERES27490 Autheuil-Authouillet
- LE VOUHIS27490 Autheuil-Authouillet
- SCI LE VAL D'AUTHEUIL27490 Autheuil-Authouillet
- LA FABRIK DU BON'EURE27490 Autheuil-Authouillet
- AC INVESTISSEMENT27490 Autheuil-Authouillet
- S.C.I. RIOUVERLEYEN27490 Autheuil-Authouillet
- KODAIKANAL27490 Autheuil-Authouillet
- N.G.C.27490 Autheuil-Authouillet
- 2ACSN27490 Autheuil-Authouillet
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Autheuil-Authouillet
Entreprises du même secteur à Autheuil-Authouillet
Entreprises à Autheuil-Authouillet
Toutes les entreprises à Autheuil-Authouillet
