LE CLOCHER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 104 k€
LE CLOCHER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juillet 2014, identifiée par le SIREN 803 637 081. Elle est domiciliée 66 B GR François Mitterrand, 90800 Bavilliers. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARC MARY en qualité de associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE CLOCHER
INSEE- Dénomination
- LE CLOCHER
- SIREN
- 803 637 081
- SIRET (siège)
- 803 637 081 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR20803637081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 637 081
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 104 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 21 juillet 2014
- Siège social
- 66 B GR François Mitterrand, 90800, Bavilliers
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LE CLOCHER
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, au moyen de capitaux propres ou d'emprunt et généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher
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Finances de LE CLOCHER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOCHER
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Établissements de LE CLOCHER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90800 BavilliersSiègeActif
803 637 081 00016 · ouvert le 10 juin 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLOCHER
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LE CLOCHER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOCHER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOCHER. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 05 novembre 2025 · N° 23/03479
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 1997 · N° 96-70.012
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 1997 · N° 96-70.008
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOCHER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLOCHER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARY Gérard, Bernard
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Associé indéfiniment responsable, Gérant : MARY Bernard, Gérard, Roger, Henri
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-07-21 · Début d'activité : 2014-06-10
- création
Date d'effet : 21 juillet 2014
Questions fréquentes sur LE CLOCHER
Quel est le numéro SIREN de LE CLOCHER ?
Le numéro SIREN de LE CLOCHER est 803 637 081. Le SIRET de son siège social est 803 637 081 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20803637081.
Qui dirige LE CLOCHER ?
LE CLOCHER est dirigée par MARC MARY, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOCHER ?
Le siège social de LE CLOCHER est situé 66 B GR François Mitterrand, 90800 Bavilliers.
LE CLOCHER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOCHER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOCHER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOCHER.
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