SCI LES JARDINS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 72,7 k€
SCI LES JARDINS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 février 2001, identifiée par le SIREN 434 755 344. Elle est domiciliée 10 rue de la Liberation, 90800 Bavilliers. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MICHELLE DEMANGE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES JARDINS
INSEE- Dénomination
- SCI LES JARDINS
- SIREN
- 434 755 344
- SIRET (siège)
- 434 755 344 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR67434755344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 755 344
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 72 718,18 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 février 2001
- Siège social
- 10 RUE DE LA LIBERATION, 90800, BAVILLIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES JARDINS
Propriété gestion et administration de tous biens immobiliers notamment un immeuble à Bavilliers 10 rue de la libération
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Finances de SCI LES JARDINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES JARDINS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 mai 2009
Autre
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES JARDINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90800 BAVILLIERSSiègeActif
434 755 344 00018 · ouvert le 14 février 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES JARDINS
INPIConformité de SCI LES JARDINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES JARDINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
191 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES JARDINS. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 06 mars 2026 · N° 24/00664
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Décision du 02 mars 2026 · N° 25/04942
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES JARDINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES JARDINS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Gérant(e) : DEMANGE Michelle.
- création
Date d'effet : 26 février 2001
Questions fréquentes sur SCI LES JARDINS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES JARDINS ?
Le numéro SIREN de SCI LES JARDINS est 434 755 344. Le SIRET de son siège social est 434 755 344 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67434755344.
Qui dirige SCI LES JARDINS ?
SCI LES JARDINS est dirigée par MICHELLE DEMANGE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES JARDINS ?
Le siège social de SCI LES JARDINS est situé 10 rue de la Liberation, 90800 Bavilliers.
SCI LES JARDINS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES JARDINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES JARDINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES JARDINS.
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