LE CLOCHER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE CLOCHER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 janvier 2022, identifiée par le SIREN 908 773 278. Elle est domiciliée 16 B Lot la Source, 30920 Codognan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. YOANN MONTALBAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CLOCHER
INSEE- Dénomination
- LE CLOCHER
- SIREN
- 908 773 278
- SIRET (siège)
- 908 773 278 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR16908773278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 908 773 278
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 janvier 2022
- Siège social
- 16 B LOT LA SOURCE, 30920, CODOGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOCHER
L'acquisition, l'administration et la gestion par voie de location ou autrement de tous biens immobiliers.
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Finances de LE CLOCHER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOCHER
INSEEÉtablissements de LE CLOCHER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30920 CODOGNANSiègeActif
908 773 278 00019 · ouvert le 02 janvier 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLOCHER
INPIComptes annuels de LE CLOCHER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOCHER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLOCHER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOCHER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOCHER. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 05 novembre 2025 · N° 23/03479
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 1997 · N° 96-70.012
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 1997 · N° 96-70.008
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOCHER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLOCHER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-01-02
- création
Date d'effet : 04 janvier 2022
Questions fréquentes sur LE CLOCHER
Quel est le numéro SIREN de LE CLOCHER ?
Le numéro SIREN de LE CLOCHER est 908 773 278. Le SIRET de son siège social est 908 773 278 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16908773278.
Qui dirige LE CLOCHER ?
LE CLOCHER est dirigée par YOANN MONTALBAN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOCHER ?
Le siège social de LE CLOCHER est situé 16 B Lot la Source, 30920 Codognan.
LE CLOCHER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOCHER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOCHER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOCHER.
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