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LE CLOS BOURZAT

Active
Siren907 452 163SAS03300 CREUZIER-LE-VIEUXCréée le 23 novembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE CLOS BOURZAT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 novembre 2021, identifiée par le SIREN 907 452 163. Elle est domiciliée 6 Che des Cotes, 03300 Creuzier-le-Vieux. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-NOEL DIEZ, président de sas.

Fiche d'identité de LE CLOS BOURZAT

Dénomination
LE CLOS BOURZAT
SIREN
907 452 163
SIRET (siège)
907 452 163 00013
N° TVA intracommunautaire
FR91907452163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 452 163
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 novembre 2021
Siège social
6 CHE DES COTES, 03300, CREUZIER-LE-VIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS BOURZAT

La propriété et la gestion à titre civil de tous bien mobiliers et immobiliers pour son propre compte, l'achat, la prise à bail, la location, la vente, la propriété de tous biens construits ou non.

Finances de LE CLOS BOURZAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLOS BOURZAT

JD

JEAN-NOEL DIEZ

Président de SAS

Depuis la création (23 novembre 2021) · 4 ans

Établissements de LE CLOS BOURZAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03300 CREUZIER-LE-VIEUXSiègeActif

    907 452 163 00013 · ouvert le 10 novembre 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE CLOS BOURZAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de LE CLOS BOURZAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS BOURZAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLOS BOURZAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS BOURZAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS BOURZAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS BOURZAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS BOURZAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-11-23 · Début d'activité : 2021-11-10

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2021

Questions fréquentes sur LE CLOS BOURZAT

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS BOURZAT ?

Le numéro SIREN de LE CLOS BOURZAT est 907 452 163. Le SIRET de son siège social est 907 452 163 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91907452163.

Qui dirige LE CLOS BOURZAT ?

LE CLOS BOURZAT est dirigée par JEAN-NOEL DIEZ, président de sas.

Où se situe le siège social de LE CLOS BOURZAT ?

Le siège social de LE CLOS BOURZAT est situé 6 Che des Cotes, 03300 Creuzier-le-Vieux.

LE CLOS BOURZAT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS BOURZAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS BOURZAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS BOURZAT.

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