LE CLOS BUGNOZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE CLOS BUGNOZ est une SCI immatriculée le 14 février 2025 sous le numéro SIREN 940 878 200. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 av de Lattre de Tassigny, 25650 Gilley. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Denis TISSERAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CLOS BUGNOZ
INSEE- Dénomination
- LE CLOS BUGNOZ
- SIREN
- 940 878 200
- SIRET (siège)
- 940 878 200 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR87940878200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 878 200
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 février 2025
- Siège social
- 25 AV DE LATTRE DE TASSIGNY, 25650, GILLEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOS BUGNOZ
- l'acquisition, la construction, l'administration, la gestion par location à titre gratuit et/ou onéreux, ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, et la vente, à titre exceptionnel, de tous immeubles et biens immobiliers ; - la propriété et la gestion, à titre civil, de tous les biens mobiliers et immobiliers et, plus particulièrement, la prise de participation ou d'intérêts dans toutes sociétés et entreprises pouvant favoriser son objet ; - l'acquisition, la prise à bail, la location-vente, la propriété ou la copropriété par tous moyens de droit de terrains, d'immeubles construits ou en cours de construction ou à rénover de tous autres biens immeubles et de tous biens meubles ; - la construction sur les terrains dont la Société est ou pourrait devenir propriétaire ou locataire, d'immeubles collectifs ou individuels à usage d'habitation, commercial, industriel, professionnel ou mixte ; - la réfection, la rénovation, la réhabilitation d'immeubles anciens, ainsi que la réalisation de tous travaux de transformation, amélioration, installations nouvelles conformément à leur destination ; - la réalisation de la totalité ou de partie des immeubles sociaux bâtis ou non bâtis, par voie d'échange ou apports en société, échanges pouvant être consentis en tout ou partie ou encore par étages ou autres portions indivises ; - l'obtention de toutes ouvertures de crédits et facilités de caisse avec ou sans garantie hypothécaires ;
Finances de LE CLOS BUGNOZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOS BUGNOZ
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 février 2025) · 1 an
SCI RECTIS
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 février 2025) · 1 an
Établissements de LE CLOS BUGNOZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25650 GILLEYSiègeActif
940 878 200 00010 · ouvert le 13 février 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLOS BUGNOZ
INPIComptes annuels de LE CLOS BUGNOZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS BUGNOZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLOS BUGNOZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS BUGNOZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS BUGNOZ n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS BUGNOZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLOS BUGNOZ
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-02-14 · Début d'activité : 2025-02-13
- création
Date d'effet : 14 février 2025
Questions fréquentes sur LE CLOS BUGNOZ
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS BUGNOZ ?
Le numéro SIREN de LE CLOS BUGNOZ est 940 878 200. Le SIRET de son siège social est 940 878 200 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87940878200.
Qui dirige LE CLOS BUGNOZ ?
LE CLOS BUGNOZ est dirigée par Denis TISSERAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOS BUGNOZ ?
Le siège social de LE CLOS BUGNOZ est situé 25 av de Lattre de Tassigny, 25650 Gilley.
LE CLOS BUGNOZ est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS BUGNOZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS BUGNOZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS BUGNOZ.
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