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LE CLOS BUGNOZ

Active
Siren940 878 200SCI25650 GILLEYCréée le 14 février 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE CLOS BUGNOZ est une SCI immatriculée le 14 février 2025 sous le numéro SIREN 940 878 200. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 av de Lattre de Tassigny, 25650 Gilley. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Denis TISSERAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CLOS BUGNOZ

Dénomination
LE CLOS BUGNOZ
SIREN
940 878 200
SIRET (siège)
940 878 200 00010
N° TVA intracommunautaire
FR87940878200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 878 200
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 février 2025
Siège social
25 AV DE LATTRE DE TASSIGNY, 25650, GILLEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS BUGNOZ

- l'acquisition, la construction, l'administration, la gestion par location à titre gratuit et/ou onéreux, ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, et la vente, à titre exceptionnel, de tous immeubles et biens immobiliers ; - la propriété et la gestion, à titre civil, de tous les biens mobiliers et immobiliers et, plus particulièrement, la prise de participation ou d'intérêts dans toutes sociétés et entreprises pouvant favoriser son objet ; - l'acquisition, la prise à bail, la location-vente, la propriété ou la copropriété par tous moyens de droit de terrains, d'immeubles construits ou en cours de construction ou à rénover de tous autres biens immeubles et de tous biens meubles ; - la construction sur les terrains dont la Société est ou pourrait devenir propriétaire ou locataire, d'immeubles collectifs ou individuels à usage d'habitation, commercial, industriel, professionnel ou mixte ; - la réfection, la rénovation, la réhabilitation d'immeubles anciens, ainsi que la réalisation de tous travaux de transformation, amélioration, installations nouvelles conformément à leur destination ; - la réalisation de la totalité ou de partie des immeubles sociaux bâtis ou non bâtis, par voie d'échange ou apports en société, échanges pouvant être consentis en tout ou partie ou encore par étages ou autres portions indivises ; - l'obtention de toutes ouvertures de crédits et facilités de caisse avec ou sans garantie hypothécaires ;

Finances de LE CLOS BUGNOZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS BUGNOZ

DT

Denis TISSERAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 février 2025) · 1 an

NB

Nadège BAVEREL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 février 2025) · 1 an

S

SCI RECTIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 février 2025) · 1 an

Établissements de LE CLOS BUGNOZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25650 GILLEYSiègeActif

    940 878 200 00010 · ouvert le 13 février 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS BUGNOZ

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de LE CLOS BUGNOZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS BUGNOZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLOS BUGNOZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS BUGNOZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS BUGNOZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS BUGNOZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS BUGNOZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-02-14 · Début d'activité : 2025-02-13

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2025

Questions fréquentes sur LE CLOS BUGNOZ

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS BUGNOZ ?

Le numéro SIREN de LE CLOS BUGNOZ est 940 878 200. Le SIRET de son siège social est 940 878 200 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87940878200.

Qui dirige LE CLOS BUGNOZ ?

LE CLOS BUGNOZ est dirigée par Denis TISSERAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS BUGNOZ ?

Le siège social de LE CLOS BUGNOZ est situé 25 av de Lattre de Tassigny, 25650 Gilley.

LE CLOS BUGNOZ est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS BUGNOZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS BUGNOZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS BUGNOZ.