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LE CLOS COTON

Active
Siren988 407 789SAS01150 LagnieuCréée le 24 juin 2025

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 988 407 789, LE CLOS COTON est une SAS créée le 24 juin 2025. Elle est domiciliée 200 RUE du Verger Brison, 01150 Lagnieu. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par Yann SOURISSEAU, président de sas.

Fiche d'identité de LE CLOS COTON

Dénomination
LE CLOS COTON
SIREN
988 407 789
SIRET (siège)
988 407 789 00011
N° TVA intracommunautaire
FR18988407789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 988 407 789
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 juin 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
24 juin 2025
Siège social
200 RUE du Verger Brison, 01150, Lagnieu
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de LE CLOS COTON

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de LE CLOS COTON

Gestion de biens immobiliers, location de biens meublés

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Finances de LE CLOS COTON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS COTON

YS

Yann SOURISSEAU

Président de SAS

Depuis la création (24 juin 2025) · 1 an

Établissements de LE CLOS COTON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01150 LagnieuSiègeActif

    988 407 789 00011 · ouvert le 18 juin 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS COTON

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive

Dépôt du -

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du -

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du -

  • Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive

Dépôt du -

  • Attestation de dépôt des fonds

Conformité de LE CLOS COTON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS COTON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS COTON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS COTON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS COTON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-06-24 · Début d'activité : 2025-06-18

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2025

Questions fréquentes sur LE CLOS COTON

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS COTON ?

Le numéro SIREN de LE CLOS COTON est 988 407 789. Le SIRET de son siège social est 988 407 789 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18988407789.

Qui dirige LE CLOS COTON ?

LE CLOS COTON est dirigée par Yann SOURISSEAU, président de sas.

Où se situe le siège social de LE CLOS COTON ?

Le siège social de LE CLOS COTON est situé 200 RUE du Verger Brison, 01150 Lagnieu.

LE CLOS COTON est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS COTON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS COTON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS COTON.