LE CLOS DAVAL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
LE CLOS DAVAL est une SCI immatriculée le 19 février 2014 sous le numéro SIREN 800 500 357. Elle est domiciliée 41 CHE du Partus BRUNISSARD, 05350 Arvieux. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PHILIPPE FAURE, gérant.
Fiche d'identité de LE CLOS DAVAL
INSEE- Dénomination
- LE CLOS DAVAL
- SIREN
- 800 500 357
- SIRET (siège)
- 800 500 357 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR12800500357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 500 357
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 19 février 2014
- Siège social
- 41 CHE du Partus BRUNISSARD, 05350, Arvieux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOS DAVAL
Acquisition, construction, administration et location de tous biens immobiliers.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LE CLOS DAVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOS DAVAL
INSEEÉtablissements de LE CLOS DAVAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05350 ArvieuxSiègeActif
800 500 357 00010 · ouvert le 20 janvier 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLOS DAVAL
INPIConformité de LE CLOS DAVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DAVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS DAVAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS DAVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLOS DAVAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-02-19 · Début d'activité : 2014-01-20
- création
Date d'effet : 19 février 2014
Questions fréquentes sur LE CLOS DAVAL
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DAVAL ?
Le numéro SIREN de LE CLOS DAVAL est 800 500 357. Le SIRET de son siège social est 800 500 357 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12800500357.
Qui dirige LE CLOS DAVAL ?
LE CLOS DAVAL est dirigée par PHILIPPE FAURE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOS DAVAL ?
Le siège social de LE CLOS DAVAL est situé 41 CHE du Partus BRUNISSARD, 05350 Arvieux.
LE CLOS DAVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS DAVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS DAVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DAVAL.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Arvieux