LE CLOS DE LA BROSSE
Fermée6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 453 463 689, LE CLOS DE LA BROSSE est une SCI créée le 7 juin 2005. Son siège social est situé Lieudit "la Brosse", 53440 Aron. LE CLOS DE LA BROSSE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DANIEL GOUGEON exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise. LE CLOS DE LA BROSSE a été radiée le 4 janvier 2019 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de LE CLOS DE LA BROSSE
INSEE- Dénomination
- LE CLOS DE LA BROSSE
- SIREN
- 453 463 689
- SIRET (siège)
- 453 463 689 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR29453463689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 463 689
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 520 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 juin 2005
- Date de radiation
- 04 janvier 2019
- Siège social
- Lieudit "la Brosse", 53440, Aron
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
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Finances de LE CLOS DE LA BROSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOS DE LA BROSSE
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis décembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 décembre 2018
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé · de mars 2010 à décembre 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE CLOS DE LA BROSSE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 53440 AronSiègeFermé
453 463 689 00019 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLOS DE LA BROSSE
INPIConformité de LE CLOS DE LA BROSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DE LA BROSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE CLOS DE LA BROSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLOS DE LA BROSSE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- radiation
Date d'effet : 04 janvier 2019
Questions fréquentes sur LE CLOS DE LA BROSSE
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DE LA BROSSE ?
Le numéro SIREN de LE CLOS DE LA BROSSE est 453 463 689. Le SIRET de son siège social est 453 463 689 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29453463689.
Qui dirige LE CLOS DE LA BROSSE ?
LE CLOS DE LA BROSSE est dirigée par DANIEL GOUGEON, liquidateur.
Où se situe le siège social de LE CLOS DE LA BROSSE ?
Le siège social de LE CLOS DE LA BROSSE est situé Lieudit "la Brosse", 53440 Aron.
LE CLOS DE LA BROSSE est-elle toujours en activité ?
Non, LE CLOS DE LA BROSSE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 4 janvier 2019.
LE CLOS DE LA BROSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DE LA BROSSE.
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