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LE CLOS DE VAL

Active
Siren419 516 802SCI21200 BEAUNECréée le 16 juillet 1998

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 419 516 802, LE CLOS DE VAL est une SCI créée le 16 juillet 1998. Son siège social est situé 19 rue Maizieres, 21200 Beaune. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BRUNO EPAILLY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CLOS DE VAL

Dénomination
LE CLOS DE VAL
SIREN
419 516 802
SIRET (siège)
419 516 802 00024
N° TVA intracommunautaire
FR56419516802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 516 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 juillet 1998
Siège social
19 RUE MAIZIERES, 21200, BEAUNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE CLOS DE VAL

Acquisition, administration et exploitation par bail ou autrement de tous biens immobiliers, contracter tous emprunts, consentir toutes hypothèques, se porter caution solidaire et hypothécaire de ses associés

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE CLOS DE VAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS DE VAL

BE

BRUNO EPAILLY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 novembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CLOS DE VAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21200 BEAUNESiègeActif

    419 516 802 00024 · ouvert le 25 octobre 2023 · NAF 6820B

  • 21200 BEAUNEFermé

    419 516 802 00016 · ouvert le 10 juillet 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS DE VAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 1998

  • Acte

Conformité de LE CLOS DE VAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DE VAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS DE VAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS DE VAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS DE VAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : EPAILLY Bruno, Pierre-Olivier, Jean-Marie

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 1998

Questions fréquentes sur LE CLOS DE VAL

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DE VAL ?

Le numéro SIREN de LE CLOS DE VAL est 419 516 802. Le SIRET de son siège social est 419 516 802 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56419516802.

Qui dirige LE CLOS DE VAL ?

LE CLOS DE VAL est dirigée par BRUNO EPAILLY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de LE CLOS DE VAL ?

Le siège social de LE CLOS DE VAL est situé 19 rue Maizieres, 21200 Beaune.

LE CLOS DE VAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS DE VAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS DE VAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DE VAL.

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