LE CLOS DES CHARTREUSES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
LE CLOS DES CHARTREUSES est une SCI immatriculée le 3 octobre 2011 sous le numéro SIREN 535 040 976. Son siège social est situé 84 RUE Jonas, 31200 Toulouse. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par STEPHANE HELLER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE CLOS DES CHARTREUSES
INSEE- Dénomination
- LE CLOS DES CHARTREUSES
- SIREN
- 535 040 976
- SIRET (siège)
- 535 040 976 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR17535040976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 535 040 976
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 octobre 2011
- Siège social
- 84 RUE Jonas, 31200, Toulouse
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOS DES CHARTREUSES
Acquisition, la gestion et l'exploitation par bail, location de tous biens et droits immobiliers toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social.
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Finances de LE CLOS DES CHARTREUSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOS DES CHARTREUSES
INSEEÉtablissements de LE CLOS DES CHARTREUSES
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 31200 ToulouseSiègeActif
535 040 976 00032 · ouvert le 05 novembre 2025 · NAF 6820B
- 31200 TOULOUSEActif
535 040 976 00016 · ouvert le 14 septembre 2011 · NAF 6820B
- 31380 MONTASTRUC-LA-CONSEILLEREFermé
535 040 976 00024 · ouvert le 14 septembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLOS DES CHARTREUSES
INPIConformité de LE CLOS DES CHARTREUSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DES CHARTREUSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS DES CHARTREUSES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS DES CHARTREUSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLOS DES CHARTREUSES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
modification du Gérant Associé Labrousse, Patrick ; modification du Gérant Associé Heller, Stephane
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-09-14
- création
Date d'effet : 03 octobre 2011
Questions fréquentes sur LE CLOS DES CHARTREUSES
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DES CHARTREUSES ?
Le numéro SIREN de LE CLOS DES CHARTREUSES est 535 040 976. Le SIRET de son siège social est 535 040 976 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17535040976.
Qui dirige LE CLOS DES CHARTREUSES ?
LE CLOS DES CHARTREUSES est dirigée par STEPHANE HELLER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOS DES CHARTREUSES ?
Le siège social de LE CLOS DES CHARTREUSES est situé 84 RUE Jonas, 31200 Toulouse.
LE CLOS DES CHARTREUSES est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS DES CHARTREUSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS DES CHARTREUSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DES CHARTREUSES.
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