Checkers

LE CLOS DES CHARTREUSES

Active
Siren535 040 976SCI31200 ToulouseCréée le 03 octobre 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

LE CLOS DES CHARTREUSES est une SCI immatriculée le 3 octobre 2011 sous le numéro SIREN 535 040 976. Son siège social est situé 84 RUE Jonas, 31200 Toulouse. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par STEPHANE HELLER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE CLOS DES CHARTREUSES

Dénomination
LE CLOS DES CHARTREUSES
SIREN
535 040 976
SIRET (siège)
535 040 976 00032
N° TVA intracommunautaire
FR17535040976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 040 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 octobre 2011
Siège social
84 RUE Jonas, 31200, Toulouse
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LE CLOS DES CHARTREUSES

Acquisition, la gestion et l'exploitation par bail, location de tous biens et droits immobiliers toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE CLOS DES CHARTREUSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLOS DES CHARTREUSES

SH

STEPHANE HELLER

Gérant

Depuis la création (03 octobre 2011) · 15 ans

PL

PATRICK LABROUSSE

Gérant

Depuis la création (03 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de LE CLOS DES CHARTREUSES

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 31200 ToulouseSiègeActif

    535 040 976 00032 · ouvert le 05 novembre 2025 · NAF 6820B

  • 31200 TOULOUSEActif

    535 040 976 00016 · ouvert le 14 septembre 2011 · NAF 6820B

  • 31380 MONTASTRUC-LA-CONSEILLEREFermé

    535 040 976 00024 · ouvert le 14 septembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS DES CHARTREUSES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 22 février 2021

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2011

  • Acte

Conformité de LE CLOS DES CHARTREUSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DES CHARTREUSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS DES CHARTREUSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS DES CHARTREUSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS DES CHARTREUSES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    modification du Gérant Associé Labrousse, Patrick ; modification du Gérant Associé Heller, Stephane

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-09-14

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2011

Questions fréquentes sur LE CLOS DES CHARTREUSES

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DES CHARTREUSES ?

Le numéro SIREN de LE CLOS DES CHARTREUSES est 535 040 976. Le SIRET de son siège social est 535 040 976 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17535040976.

Qui dirige LE CLOS DES CHARTREUSES ?

LE CLOS DES CHARTREUSES est dirigée par STEPHANE HELLER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS DES CHARTREUSES ?

Le siège social de LE CLOS DES CHARTREUSES est situé 84 RUE Jonas, 31200 Toulouse.

LE CLOS DES CHARTREUSES est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS DES CHARTREUSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS DES CHARTREUSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DES CHARTREUSES.