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LE CLOS DES CHENES

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Siren910 130 160Société civile45190 CravantCréée le 24 février 2022

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
372 k€

LE CLOS DES CHENES est une société civile immatriculée le 24 février 2022 sous le numéro SIREN 910 130 160. Elle est domiciliée 3 Bis Villejouan, 45190 Cravant. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). FREDERIC BESNARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CLOS DES CHENES

Dénomination
LE CLOS DES CHENES
SIREN
910 130 160
SIRET (siège)
910 130 160 00013
N° TVA intracommunautaire
FR57910130160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 910 130 160
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
372 300 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
24 février 2022
Siège social
3 Bis Villejouan , 45190, Cravant
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LE CLOS DES CHENES

Activités agricoles

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Finances de LE CLOS DES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS DES CHENES

N

NFB HOLDING

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 février 2022) · 4 ans

FB

FREDERIC BESNARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 février 2022) · 4 ans

Établissements de LE CLOS DES CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45190 CravantSiègeActif

    910 130 160 00013 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LE CLOS DES CHENES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de LE CLOS DES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CLOS DES CHENES. Elle date de 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS DES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS DES CHENES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-02-24 · Début d'activité : 2022-01-01

  1. création

    Date d'effet : 24 février 2022

Questions fréquentes sur LE CLOS DES CHENES

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DES CHENES ?

Le numéro SIREN de LE CLOS DES CHENES est 910 130 160. Le SIRET de son siège social est 910 130 160 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57910130160.

Qui dirige LE CLOS DES CHENES ?

LE CLOS DES CHENES est dirigée par FREDERIC BESNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS DES CHENES ?

Le siège social de LE CLOS DES CHENES est situé 3 Bis Villejouan, 45190 Cravant.

LE CLOS DES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS DES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS DES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DES CHENES.

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