LE CLOS DES CHENES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 372 k€
LE CLOS DES CHENES est une société civile immatriculée le 24 février 2022 sous le numéro SIREN 910 130 160. Elle est domiciliée 3 Bis Villejouan, 45190 Cravant. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). FREDERIC BESNARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CLOS DES CHENES
INSEE- Dénomination
- LE CLOS DES CHENES
- SIREN
- 910 130 160
- SIRET (siège)
- 910 130 160 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR57910130160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 130 160
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 372 300 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 24 février 2022
- Siège social
- 3 Bis Villejouan , 45190, Cravant
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LE CLOS DES CHENES
Activités agricoles
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INSEENFB HOLDING
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 février 2022) · 4 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 février 2022) · 4 ans
Établissements de LE CLOS DES CHENES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45190 CravantSiègeActif
910 130 160 00013 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0111Z
Documents juridiques de LE CLOS DES CHENES
INPIConformité de LE CLOS DES CHENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CLOS DES CHENES. Elle date de 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 20 février 2020 · N° 17/12076
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS DES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLOS DES CHENES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 février 2022
Questions fréquentes sur LE CLOS DES CHENES
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DES CHENES ?
Le numéro SIREN de LE CLOS DES CHENES est 910 130 160. Le SIRET de son siège social est 910 130 160 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57910130160.
Qui dirige LE CLOS DES CHENES ?
LE CLOS DES CHENES est dirigée par FREDERIC BESNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOS DES CHENES ?
Le siège social de LE CLOS DES CHENES est situé 3 Bis Villejouan, 45190 Cravant.
LE CLOS DES CHENES est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS DES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS DES CHENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DES CHENES.
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