LE CLOS DIVIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 812 371 540, LE CLOS DIVIN est une SCI créée le 2 juillet 2015. Son siège social est situé 10 rue Chastagnier Parc d'Activites des Leonards, 26200 Montelimar. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FREDERIC ROSATI, gérant.
Fiche d'identité de LE CLOS DIVIN
INSEE- Dénomination
- LE CLOS DIVIN
- SIREN
- 812 371 540
- SIRET (siège)
- 812 371 540 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR11812371540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 371 540
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 juillet 2015
- Siège social
- 10 RUE CHASTAGNIER PARC D'ACTIVITES DES LEONARDS, 26200, MONTELIMAR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOS DIVIN
L'acquisition de tous terrains, exploitation et mise en valeur de ces terrains, exploitation par bail.
Finances de LE CLOS DIVIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOS DIVIN
INSEELR HOLDING
Autre
Depuis la création (02 juillet 2015) · 11 ans
ROSA PARTNERS
Autre
Depuis la création (02 juillet 2015) · 11 ans
Établissements de LE CLOS DIVIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26200 MONTELIMARSiègeActif
812 371 540 00012 · ouvert le 08 juin 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLOS DIVIN
INPIComptes annuels de LE CLOS DIVIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS DIVIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLOS DIVIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DIVIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS DIVIN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS DIVIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLOS DIVIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-06-08
- création
Date d'effet : 02 juillet 2015
Questions fréquentes sur LE CLOS DIVIN
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DIVIN ?
Le numéro SIREN de LE CLOS DIVIN est 812 371 540. Le SIRET de son siège social est 812 371 540 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11812371540.
Qui dirige LE CLOS DIVIN ?
LE CLOS DIVIN est dirigée par FREDERIC ROSATI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOS DIVIN ?
Le siège social de LE CLOS DIVIN est situé 10 rue Chastagnier Parc d'Activites des Leonards, 26200 Montelimar.
LE CLOS DIVIN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS DIVIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS DIVIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DIVIN.
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