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LE CLOS DU TREFLE

Active
Siren439 466 640SCI17520 SAINT-CIERS-CHAMPAGNECréée le 11 octobre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
15,3 k€

LE CLOS DU TREFLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 2001, identifiée par le SIREN 439 466 640. Le siège social de l'entreprise se trouve Ches Motard, 17520 Saint-Ciers-Champagne. LE CLOS DU TREFLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-CLAUDE BOTTE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CLOS DU TREFLE

Dénomination
LE CLOS DU TREFLE
SIREN
439 466 640
SIRET (siège)
439 466 640 00018
N° TVA intracommunautaire
FR85439466640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 466 640
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 300 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 octobre 2001
Siège social
CHES MOTARD, 17520, SAINT-CIERS-CHAMPAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS DU TREFLE

L'administration et l'exploitation par bail location ou tout autre moyen ainsi que la mise à disposition à titre gratuit au profit d'un ou plusieurs associés de tous immeubles bâtis ou non bâtis ou partie de ceux-ci dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE CLOS DU TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS DU TREFLE

JB

JEAN-CLAUDE BOTTE

Gérant

Depuis la création (11 octobre 2001) · 25 ans

AV

ANNE-MARIE VITTET

Gérant

Depuis la création (11 octobre 2001) · 25 ans

Établissements de LE CLOS DU TREFLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17520 SAINT-CIERS-CHAMPAGNESiègeActif

    439 466 640 00018 · ouvert le 24 septembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS DU TREFLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2001

  • Acte

Conformité de LE CLOS DU TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DU TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS DU TREFLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS DU TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS DU TREFLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2001

Questions fréquentes sur LE CLOS DU TREFLE

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DU TREFLE ?

Le numéro SIREN de LE CLOS DU TREFLE est 439 466 640. Le SIRET de son siège social est 439 466 640 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85439466640.

Qui dirige LE CLOS DU TREFLE ?

LE CLOS DU TREFLE est dirigée par JEAN-CLAUDE BOTTE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS DU TREFLE ?

Le siège social de LE CLOS DU TREFLE est situé Ches Motard, 17520 Saint-Ciers-Champagne.

LE CLOS DU TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS DU TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS DU TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DU TREFLE.