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LE CLOS FLEURI

Active
Siren378 553 044SCI87300 BELLACCréée le 04 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
182,94 €
Effectif
Non publié

LE CLOS FLEURI est une SCI immatriculée le 4 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 553 044. Son siège social est situé 9 av de la Liberte Brunet Fernand, 87300 Bellac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MONIQUE PAGENAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CLOS FLEURI

Dénomination
LE CLOS FLEURI
SIREN
378 553 044
SIRET (siège)
378 553 044 00017
N° TVA intracommunautaire
FR22378553044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 553 044
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
182,94 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 juillet 1990
Siège social
9 AV DE LA LIBERTE BRUNET FERNAND, 87300, BELLAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS FLEURI

TTES OPERATIONS IMMOBILIERES POURVU QU'ELLES NE MODIFIENT PAS LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE

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Finances de LE CLOS FLEURI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS FLEURI

MP

MONIQUE PAGENAUD

Gérant

Depuis la création (04 juillet 1990) · 36 ans

JR

JEAN ROUSSY

Gérant

Depuis la création (04 juillet 1990) · 36 ans

Établissements de LE CLOS FLEURI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 87300 BELLACSiègeActif

    378 553 044 00017 · ouvert le 21 avril 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS FLEURI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de LE CLOS FLEURI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS FLEURI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLOS FLEURI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS FLEURI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOS FLEURI. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS FLEURI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS FLEURI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 1990

Questions fréquentes sur LE CLOS FLEURI

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS FLEURI ?

Le numéro SIREN de LE CLOS FLEURI est 378 553 044. Le SIRET de son siège social est 378 553 044 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22378553044.

Qui dirige LE CLOS FLEURI ?

LE CLOS FLEURI est dirigée par MONIQUE PAGENAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS FLEURI ?

Le siège social de LE CLOS FLEURI est situé 9 av de la Liberte Brunet Fernand, 87300 Bellac.

LE CLOS FLEURI est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS FLEURI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS FLEURI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS FLEURI.

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