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LE CLOS FLEURI

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Siren444 717 730SCI22210 PLUMIEUXCréée le 09 janvier 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 717 730, LE CLOS FLEURI est une SCI créée le 9 janvier 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Pont Favrol, 22210 Plumieux. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN ROUSSELLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE CLOS FLEURI

Dénomination
LE CLOS FLEURI
SIREN
444 717 730
SIRET (siège)
444 717 730 00014
N° TVA intracommunautaire
FR70444717730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 717 730
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 janvier 2003
Siège social
LE PONT FAVROL, 22210, PLUMIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS FLEURI

L'ACQUISITION, LA CONSTRUCTION ET LA PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS A USAGE D'HABITATION, PROFESSIONNEL, COMMERCIAL OU INDUSTRIEL

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Finances de LE CLOS FLEURI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS FLEURI

JR

JEAN ROUSSELLE

Gérant

Depuis la création (09 janvier 2003) · 23 ans

Établissements de LE CLOS FLEURI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22210 PLUMIEUXSiègeActif

    444 717 730 00014 · ouvert le 14 novembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS FLEURI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2003

  • Acte

Conformité de LE CLOS FLEURI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS FLEURI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOS FLEURI. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS FLEURI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS FLEURI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2003

Questions fréquentes sur LE CLOS FLEURI

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS FLEURI ?

Le numéro SIREN de LE CLOS FLEURI est 444 717 730. Le SIRET de son siège social est 444 717 730 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70444717730.

Qui dirige LE CLOS FLEURI ?

LE CLOS FLEURI est dirigée par JEAN ROUSSELLE, gérant.

Où se situe le siège social de LE CLOS FLEURI ?

Le siège social de LE CLOS FLEURI est situé Le Pont Favrol, 22210 Plumieux.

LE CLOS FLEURI est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS FLEURI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS FLEURI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS FLEURI.