NSCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 941 593 402, NSCE est une SAS créée le 5 mars 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 LD La Planchette LE CAMBOUT, 22210 Plumieux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Nicolas BUSSON exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de NSCE
INSEE- Dénomination
- NSCE
- SIREN
- 941 593 402
- SIRET (siège)
- 941 593 402 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR53941593402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 941 593 402
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 mars 2025
- Siège social
- 1 LD La Planchette LE CAMBOUT, 22210, Plumieux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NSCE
- la propriété, la détention, la gestion directe de portefeuille de valeurs mobilières et de titres de sociétés cotées ou non (...) ; - la propriété, la détention, la gestion directe, la location meublée ou non meublée et, à titre exceptionnel, la vente de biens immobiliers (...).
Finances de NSCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NSCE
INSEEÉtablissements de NSCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22210 PlumieuxSiègeActif
941 593 402 00014 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de NSCE
INPIComptes annuels de NSCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NSCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NSCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NSCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent NSCE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 27 février 2026 · N° 23/05836
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE C
Décision du 28 février 2023 · N° 21/03329
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NSCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NSCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-03-05 · Début d'activité : 2025-02-01
- création
Date d'effet : 05 mars 2025
Questions fréquentes sur NSCE
Quel est le numéro SIREN de NSCE ?
Le numéro SIREN de NSCE est 941 593 402. Le SIRET de son siège social est 941 593 402 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53941593402.
Qui dirige NSCE ?
NSCE est dirigée par Nicolas BUSSON, président de sas.
Où se situe le siège social de NSCE ?
Le siège social de NSCE est situé 1 LD La Planchette LE CAMBOUT, 22210 Plumieux.
NSCE est-elle toujours en activité ?
Oui, NSCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NSCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NSCE.
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