Checkers

LE CLOS MILLET

Active
Siren790 930 473SCI60540 BORNELCréée le 04 février 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
5,0 k€

LE CLOS MILLET est une SCI immatriculée le 4 février 2013 sous le numéro SIREN 790 930 473. Son siège social est situé 14 rue de la Landrelle, 60540 Bornel. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS KUSNIK, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CLOS MILLET

Dénomination
LE CLOS MILLET
SIREN
790 930 473
SIRET (siège)
790 930 473 00018
N° TVA intracommunautaire
FR32790930473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 930 473
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 février 2013
Siège social
14 RUE DE LA LANDRELLE, 60540, BORNEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS MILLET

Acquisition, gestion et administration de tous biens immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire sous quelque forme que ce soit.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE CLOS MILLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLOS MILLET

JK

JEAN-FRANCOIS KUSNIK

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 février 2013) · 13 ans

FP

FLORE PREVOTE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 février 2013) · 13 ans

LP

LILIANE PREVOTE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 février 2013) · 13 ans

Établissements de LE CLOS MILLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60540 BORNELSiègeActif

    790 930 473 00018 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS MILLET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2013

  • Acte

Dépôt du 04 février 2013

  • Acte

Conformité de LE CLOS MILLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS MILLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS MILLET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS MILLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS MILLET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-04 · Début d'activité : 2012-12-01

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2013

Questions fréquentes sur LE CLOS MILLET

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS MILLET ?

Le numéro SIREN de LE CLOS MILLET est 790 930 473. Le SIRET de son siège social est 790 930 473 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32790930473.

Qui dirige LE CLOS MILLET ?

LE CLOS MILLET est dirigée par JEAN-FRANCOIS KUSNIK, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS MILLET ?

Le siège social de LE CLOS MILLET est situé 14 rue de la Landrelle, 60540 Bornel.

LE CLOS MILLET est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS MILLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS MILLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS MILLET.