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LE CLOS MORAND

Active
Siren835 051 939Société civile59500 DOUAICréée le 30 janvier 2018

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 835 051 939, LE CLOS MORAND est une société civile créée le 30 janvier 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 49 rue Raoul Blanchard zi Douai Dorignies, 59500 Douai. LE CLOS MORAND relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). SAMUEL DEREGNAUCOURT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CLOS MORAND

Dénomination
LE CLOS MORAND
SIREN
835 051 939
SIRET (siège)
835 051 939 00014
N° TVA intracommunautaire
FR73835051939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 835 051 939
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
30 janvier 2018
Siège social
49 RUE RAOUL BLANCHARD ZI DOUAI DORIGNIES, 59500, DOUAI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS MORAND

L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L- du Code rural. Notamment: procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole prendre à bail tous biens ruraux exploiter les biens dont les associés sont locataires et qui auront été mis à disposition exploiter les biens dont les associés son propriétares et quiauront été mis à disposition vendre directement les produits de l'exploitation avant ou après leur transformation.

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Finances de LE CLOS MORAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS MORAND

SD

SAMUEL DEREGNAUCOURT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 janvier 2018) · 8 ans

S

SARL SDH

Associé indéfiniment responsable

Établissements de LE CLOS MORAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59500 DOUAISiègeActif

    835 051 939 00014 · ouvert le 20 janvier 2018 · NAF 0150Z

Documents juridiques de LE CLOS MORAND

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2018

  • Acte

Conformité de LE CLOS MORAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS MORAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS MORAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS MORAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS MORAND

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEREGNAUCOURT Samuel

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-30 · Début d'activité : 2018-01-20

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2018

Questions fréquentes sur LE CLOS MORAND

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS MORAND ?

Le numéro SIREN de LE CLOS MORAND est 835 051 939. Le SIRET de son siège social est 835 051 939 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73835051939.

Qui dirige LE CLOS MORAND ?

LE CLOS MORAND est dirigée par SAMUEL DEREGNAUCOURT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS MORAND ?

Le siège social de LE CLOS MORAND est situé 49 rue Raoul Blanchard zi Douai Dorignies, 59500 Douai.

LE CLOS MORAND est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS MORAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS MORAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS MORAND.