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LE CLOS NOIR

Active
Siren840 062 319SCI92700 COLOMBESCréée le 04 juin 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
600 €

LE CLOS NOIR est une SCI immatriculée le 4 juin 2018 sous le numéro SIREN 840 062 319. Elle est domiciliée 24 rue des Cotes d’Auty, 92700 Colombes. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ROMUALD SCHAEFFER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CLOS NOIR

Dénomination
LE CLOS NOIR
SIREN
840 062 319
SIRET (siège)
840 062 319 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93840062319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 062 319
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 juin 2018
Siège social
24 RUE DES COTES D’AUTY, 92700, COLOMBES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS NOIR

Acquisition et gestion de biens mobiliers et immobiliers.

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Finances de LE CLOS NOIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS NOIR

RS

ROMUALD SCHAEFFER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juin 2018) · 8 ans

Établissements de LE CLOS NOIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92700 COLOMBESSiègeActif

    840 062 319 00016 · ouvert le 13 janvier 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS NOIR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2018

  • Acte

Conformité de LE CLOS NOIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS NOIR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS NOIR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-01-13

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2018

Questions fréquentes sur LE CLOS NOIR

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS NOIR ?

Le numéro SIREN de LE CLOS NOIR est 840 062 319. Le SIRET de son siège social est 840 062 319 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93840062319.

Qui dirige LE CLOS NOIR ?

LE CLOS NOIR est dirigée par ROMUALD SCHAEFFER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de LE CLOS NOIR ?

Le siège social de LE CLOS NOIR est situé 24 rue des Cotes d’Auty, 92700 Colombes.

LE CLOS NOIR est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS NOIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS NOIR.

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