LE CLOS NOLLET
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
LE CLOS NOLLET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 1990, identifiée par le SIREN 353 538 473. Son siège social est situé 8 rue Jeanne d'Arc, 93460 Gournay-sur-Marne. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BOUAZIZ DANIEL ELIE, gérant.
Fiche d'identité de LE CLOS NOLLET
INSEE- Dénomination
- LE CLOS NOLLET
- SIREN
- 353 538 473
- SIRET (siège)
- 353 538 473 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR68353538473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 538 473
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 février 1990
- Siège social
- 8 RUE JEANNE D'ARC, 93460, GOURNAY-SUR-MARNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOS NOLLET
L'acquisition d'une propriété bâtie sis 40 rue Nollet la construction après démolition des bâtiments existants d'un ensemble immobilier
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Finances de LE CLOS NOLLET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOS NOLLET
INSEEBOUAZIZ DANIEL ELIE
Gérant
Depuis la création (12 février 1990) · 36 ans
COLLET ROLAND MICHEL
Gérant
Depuis la création (12 février 1990) · 36 ans
Établissements de LE CLOS NOLLET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93460 GOURNAY-SUR-MARNESiègeActif
353 538 473 00011 · ouvert le 12 février 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLOS NOLLET
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de LE CLOS NOLLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS NOLLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CLOS NOLLET. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 mai 2001 · N° 97-14.288
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS NOLLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLOS NOLLET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- création
Date d'effet : 12 février 1990
Questions fréquentes sur LE CLOS NOLLET
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS NOLLET ?
Le numéro SIREN de LE CLOS NOLLET est 353 538 473. Le SIRET de son siège social est 353 538 473 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68353538473.
Qui dirige LE CLOS NOLLET ?
LE CLOS NOLLET est dirigée par BOUAZIZ DANIEL ELIE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOS NOLLET ?
Le siège social de LE CLOS NOLLET est situé 8 rue Jeanne d'Arc, 93460 Gournay-sur-Marne.
LE CLOS NOLLET est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS NOLLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS NOLLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS NOLLET.
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