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LE CLOS SUZANNE

Active
Siren833 372 881Société civile56300 LE SOURNCréée le 17 novembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE CLOS SUZANNE est une société civile immatriculée le 17 novembre 2017 sous le numéro SIREN 833 372 881. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Trehonin, 56300 Le Sourn. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par STEPHANE DUAULT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CLOS SUZANNE

Dénomination
LE CLOS SUZANNE
SIREN
833 372 881
SIRET (siège)
833 372 881 00015
N° TVA intracommunautaire
FR12833372881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 372 881
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 novembre 2017
Siège social
6 TREHONIN, 56300, LE SOURN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS SUZANNE

Acquisition et exploitation d'actifs immobiliers, gestion d'actifs financiers.

Finances de LE CLOS SUZANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLOS SUZANNE

VD

Vincent DUAULT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2017) · 8 ans

SD

STEPHANE DUAULT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2017) · 8 ans

LL

LAURENCE LE BELLER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2017) · 8 ans

HD

Hugo DUAULT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2017) · 8 ans

Établissements de LE CLOS SUZANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56300 LE SOURNSiègeActif

    833 372 881 00015 · ouvert le 15 novembre 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE CLOS SUZANNE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 avril 2026

  • Copie de l’acte d’acquisiton par donation

Dépôt du 09 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 novembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de LE CLOS SUZANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLOS SUZANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS SUZANNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS SUZANNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-11-17 · Début d'activité : 2017-11-15

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2017

Questions fréquentes sur LE CLOS SUZANNE

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS SUZANNE ?

Le numéro SIREN de LE CLOS SUZANNE est 833 372 881. Le SIRET de son siège social est 833 372 881 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12833372881.

Qui dirige LE CLOS SUZANNE ?

LE CLOS SUZANNE est dirigée par STEPHANE DUAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS SUZANNE ?

Le siège social de LE CLOS SUZANNE est situé 6 Trehonin, 56300 Le Sourn.

LE CLOS SUZANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS SUZANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS SUZANNE.

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