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LE CLOSEAU

Active
Siren814 521 415SCI74000 ANNECYCréée le 05 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LE CLOSEAU est une SCI immatriculée le 5 novembre 2015 sous le numéro SIREN 814 521 415. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 AV DU PONT DE TASSET Cran-Gevrier, 74000 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIE DURAND-GASSELIN, gérant.

Fiche d'identité de LE CLOSEAU

Dénomination
LE CLOSEAU
SIREN
814 521 415
SIRET (siège)
814 521 415 00012
N° TVA intracommunautaire
FR09814521415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 521 415
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 novembre 2015
Siège social
2 AV DU PONT DE TASSET Cran-Gevrier, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOSEAU

Location de murs nus.

Finances de LE CLOSEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLOSEAU

MD

MARIE DURAND-GASSELIN

Gérant

Depuis la création (05 novembre 2015) · 10 ans

PL

PATRICE LOZE

Autre

Depuis la création (05 novembre 2015) · 10 ans

Établissements de LE CLOSEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    814 521 415 00012 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOSEAU

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de LE CLOSEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOSEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLOSEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CLOSEAU. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOSEAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-10-01

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2015

Questions fréquentes sur LE CLOSEAU

Quel est le numéro SIREN de LE CLOSEAU ?

Le numéro SIREN de LE CLOSEAU est 814 521 415. Le SIRET de son siège social est 814 521 415 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09814521415.

Qui dirige LE CLOSEAU ?

LE CLOSEAU est dirigée par MARIE DURAND-GASSELIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOSEAU ?

Le siège social de LE CLOSEAU est situé 2 AV DU PONT DE TASSET Cran-Gevrier, 74000 Annecy.

LE CLOSEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOSEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOSEAU.

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