LE COMPLEXE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE COMPLEXE est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 2001, identifiée par le SIREN 439 624 784. Son siège social est situé 69 rue Nationale, 57800 Rosbruck. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. JOSEPH SCELSO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE COMPLEXE
INSEE- Dénomination
- LE COMPLEXE
- SIREN
- 439 624 784
- SIRET (siège)
- 439 624 784 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR90439624784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 624 784
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 23 octobre 2001
- Siège social
- 69 RUE NATIONALE, 57800, ROSBRUCK
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE COMPLEXE
Location de logements
Finances de LE COMPLEXE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE COMPLEXE
INSEEÉtablissements de LE COMPLEXE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 57800 ROSBRUCKSiègeActif
439 624 784 00021 · ouvert le 02 novembre 2001 · NAF 6820A
- 57730 MACHERENFermé
439 624 784 00013 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 702A
Documents juridiques de LE COMPLEXE
INPIComptes annuels de LE COMPLEXE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE COMPLEXE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE COMPLEXE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE COMPLEXE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE COMPLEXE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, chambre des saisies
Décision du 12 février 2026 · N° 25/00026
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 06 novembre 2025 · N° 21/02462
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chamb. référés(sup 10000)
Décision du 26 septembre 2025 · N° 25/00351
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 07 janvier 2025 · N° 23/58891
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-2
Décision du 02 février 2024 · N° 19/18695
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 24 juillet 2023 · N° 21/00068
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 novembre 2022 · N° 20/01914
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 juillet 2019 · N° 18-12.171
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juin 2001 · N° 99-19.012
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 novembre 1993 · N° 92-17.254
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 novembre 1993 · N° 92-17.255
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE COMPLEXE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE COMPLEXE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES
- création
Date d'effet : 23 octobre 2001
Questions fréquentes sur LE COMPLEXE
Quel est le numéro SIREN de LE COMPLEXE ?
Le numéro SIREN de LE COMPLEXE est 439 624 784. Le SIRET de son siège social est 439 624 784 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90439624784.
Qui dirige LE COMPLEXE ?
LE COMPLEXE est dirigée par JOSEPH SCELSO, gérant.
Où se situe le siège social de LE COMPLEXE ?
Le siège social de LE COMPLEXE est situé 69 rue Nationale, 57800 Rosbruck.
LE COMPLEXE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE COMPLEXE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE COMPLEXE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE COMPLEXE.
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