LE CONFLUENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 198 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 398 101 600, LE CONFLUENT est une SCI créée le 31 août 1994. Son siège social est situé 35 rue Auguste Clement, 07600 Vals-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par NORMAN BARTHELEMY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE CONFLUENT
INSEE- Dénomination
- LE CONFLUENT
- SIREN
- 398 101 600
- SIRET (siège)
- 398 101 600 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR72398101600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 101 600
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 198 183,72 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 31 août 1994
- Siège social
- 35 RUE AUGUSTE CLEMENT, 07600, VALS-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CONFLUENT
VOIR STATUTS
Finances de LE CONFLUENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CONFLUENT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 août 1994) · 32 ans
Établissements de LE CONFLUENT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07600 VALS-LES-BAINSSiègeActif
398 101 600 00011 · ouvert le 05 août 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE CONFLUENT
INPIComptes annuels de LE CONFLUENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CONFLUENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CONFLUENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CONFLUENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CONFLUENT. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00473
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00472
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 octobre 2001 · N° 99-45.556
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CONFLUENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CONFLUENT
BODACCQuestions fréquentes sur LE CONFLUENT
Quel est le numéro SIREN de LE CONFLUENT ?
Le numéro SIREN de LE CONFLUENT est 398 101 600. Le SIRET de son siège social est 398 101 600 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72398101600.
Qui dirige LE CONFLUENT ?
LE CONFLUENT est dirigée par NORMAN BARTHELEMY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CONFLUENT ?
Le siège social de LE CONFLUENT est situé 35 rue Auguste Clement, 07600 Vals-les-Bains.
LE CONFLUENT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CONFLUENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CONFLUENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CONFLUENT.
Entreprises similaires
Même activité à Vals-les-Bains
- ALLIX LAURENT07600 Vals-les-Bains
- ARNAUD JEAN-FRANCOIS07600 Vals-les-Bains
- ARSAC EMMANUEL07600 Vals-les-Bains
- BASCOURT MICHEL07600 Vals-les-Bains
- BRUN GILLES07600 Vals-les-Bains
- CASTILLA JEAN MICHEL CORNIL ALEXY07600 Vals-les-Bains
- CERDINI DIDIER07600 Vals-les-Bains
- CHENET THOMAS07600 Vals-les-Bains
- CHEVALIER VICTOR07600 Vals-les-Bains
- CORDEL SIMONE07600 Vals-les-Bains