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ARSAC EMMANUEL

Active
Siren852 978 808Entrepreneur individuel07600 VALS-LES-BAINSCréée le 01 avril 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 852 978 808, ARSAC EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve Montee du sous Bois, 07600 Vals-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de ARSAC EMMANUEL

Dénomination
ARSAC EMMANUEL
SIREN
852 978 808
SIRET (siège)
852 978 808 00016
N° TVA intracommunautaire
FR00852978808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 852 978 808
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 avril 2019
Siège social
MONTEE DU SOUS BOIS, 07600, VALS-LES-BAINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ARSAC EMMANUEL

Location de logements

Finances de ARSAC EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARSAC EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARSAC EMMANUEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 07600 VALS-LES-BAINSSiègeActif

    852 978 808 00016 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 6820A

  • 07200 AUBENASActif

    852 978 808 00024 · ouvert le 04 mars 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de ARSAC EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARSAC EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARSAC EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARSAC EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARSAC EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARSAC EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARSAC EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2019

Questions fréquentes sur ARSAC EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de ARSAC EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de ARSAC EMMANUEL est 852 978 808. Le SIRET de son siège social est 852 978 808 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00852978808.

Où se situe le siège social de ARSAC EMMANUEL ?

Le siège social de ARSAC EMMANUEL est situé Montee du sous Bois, 07600 Vals-les-Bains.

ARSAC EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ARSAC EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARSAC EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARSAC EMMANUEL.

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