LE CONFLUENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 479 849 606, LE CONFLUENT est une SCI créée le 29 août 2011. Elle est domiciliée 13 C quai du Docteur Cadet Residence"le Mistral", 26600 Tain-l'Hermitage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PHILIPPE PIEYRE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CONFLUENT
INSEE- Dénomination
- LE CONFLUENT
- SIREN
- 479 849 606
- SIRET (siège)
- 479 849 606 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR57479849606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 849 606
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 août 2011
- Siège social
- 13 C QUAI DU DOCTEUR CADET RESIDENCE"LE MISTRAL", 26600, TAIN-L'HERMITAGE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE CONFLUENT
Acquisition, gestion, location et administration de tous biens immobiliers.
Finances de LE CONFLUENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CONFLUENT
INSEEAutre
Associé indéfiniment responsable
Établissements de LE CONFLUENT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26600 TAIN-L'HERMITAGESiègeActif
479 849 606 00021 · ouvert le 04 juillet 2011 · NAF 6820B
- 07300 TOURNON-SUR-RHONEFermé
479 849 606 00013 · ouvert le 10 octobre 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE CONFLUENT
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE CONFLUENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CONFLUENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CONFLUENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CONFLUENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CONFLUENT. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00473
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00472
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 octobre 2001 · N° 99-45.556
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CONFLUENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CONFLUENT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 août 2011
Questions fréquentes sur LE CONFLUENT
Quel est le numéro SIREN de LE CONFLUENT ?
Le numéro SIREN de LE CONFLUENT est 479 849 606. Le SIRET de son siège social est 479 849 606 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57479849606.
Qui dirige LE CONFLUENT ?
LE CONFLUENT est dirigée par PHILIPPE PIEYRE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CONFLUENT ?
Le siège social de LE CONFLUENT est situé 13 C quai du Docteur Cadet Residence"le Mistral", 26600 Tain-l'Hermitage.
LE CONFLUENT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CONFLUENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CONFLUENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CONFLUENT.
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