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LE CORBUSIER

Active
Siren833 001 522SCI42800 DARGOIRECréée le 02 novembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions72 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
622 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 833 001 522, LE CORBUSIER est une SCI créée le 2 novembre 2017. Son siège social est situé 9 Imp le Paradis, 42800 Dargoire. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-FRANCOIS FAUCOUIT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CORBUSIER

Dénomination
LE CORBUSIER
SIREN
833 001 522
SIRET (siège)
833 001 522 00022
N° TVA intracommunautaire
FR77833001522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 001 522
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
622 040 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 novembre 2017
Siège social
9 IMP LE PARADIS, 42800, DARGOIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE CORBUSIER

Propriété, mise en valeur, administration par bail, location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers, la constitution de tous syndicats, participation ou sociétés, prise d'intérêt dans toute société ayant un objet social similaire s'y rattachant.

Finances de LE CORBUSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CORBUSIER

JC

JEANINE COMBE

Autre

Depuis la création (02 novembre 2017) · 9 ans

GF

GERALDINE FAUCOUIT

Autre

Depuis la création (02 novembre 2017) · 9 ans

JF

JEAN-FRANCOIS FAUCOUIT

Gérant

Depuis la création (02 novembre 2017) · 9 ans

Établissements de LE CORBUSIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42800 DARGOIRESiègeActif

    833 001 522 00022 · ouvert le 10 novembre 2018 · NAF 6820B

  • 69740 GENASFermé

    833 001 522 00014 · ouvert le 24 juin 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CORBUSIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de LE CORBUSIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CORBUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CORBUSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CORBUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

72 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CORBUSIER. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CORBUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CORBUSIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-24

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2017

Questions fréquentes sur LE CORBUSIER

Quel est le numéro SIREN de LE CORBUSIER ?

Le numéro SIREN de LE CORBUSIER est 833 001 522. Le SIRET de son siège social est 833 001 522 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77833001522.

Qui dirige LE CORBUSIER ?

LE CORBUSIER est dirigée par JEAN-FRANCOIS FAUCOUIT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CORBUSIER ?

Le siège social de LE CORBUSIER est situé 9 Imp le Paradis, 42800 Dargoire.

LE CORBUSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CORBUSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CORBUSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CORBUSIER.

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