LE CORNAFION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 350 k€
- Effectif
- Non publié
LE CORNAFION est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 2008, identifiée par le SIREN 509 482 857. Son siège social est situé 83 Imp du Cornafion, 38250 Villard-de-Lans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ODETTE GROSJEAN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE CORNAFION
INSEE- Dénomination
- LE CORNAFION
- SIREN
- 509 482 857
- SIRET (siège)
- 509 482 857 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR86509482857Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 482 857
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 350 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 décembre 2008
- Siège social
- 83 IMP DU CORNAFION, 38250, VILLARD-DE-LANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CORNAFION
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de LE CORNAFION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CORNAFION
INSEEÉtablissements de LE CORNAFION
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38250 VILLARD-DE-LANSSiègeActif
509 482 857 00018 · ouvert le 02 décembre 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CORNAFION
INPIComptes annuels de LE CORNAFION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CORNAFION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CORNAFION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CORNAFION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CORNAFION. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 12 janvier 2023 · N° 21/04157
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CORNAFION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CORNAFION
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-12-02
- création
Date d'effet : 16 décembre 2008
Questions fréquentes sur LE CORNAFION
Quel est le numéro SIREN de LE CORNAFION ?
Le numéro SIREN de LE CORNAFION est 509 482 857. Le SIRET de son siège social est 509 482 857 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86509482857.
Qui dirige LE CORNAFION ?
LE CORNAFION est dirigée par ODETTE GROSJEAN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CORNAFION ?
Le siège social de LE CORNAFION est situé 83 Imp du Cornafion, 38250 Villard-de-Lans.
LE CORNAFION est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CORNAFION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CORNAFION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CORNAFION.
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