LE COTEAU DE SEUILLY
ActiveLE COTEAU DE SEUILLY est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1993, identifiée par le SIREN 391 492 014. Son siège social est situé Les Bregeolles, 37500 La Roche-Clermault. Elle est rattachée au code d'activité NAF 513A.
Fiche d'identité de LE COTEAU DE SEUILLY
INSEE- Dénomination
- LE COTEAU DE SEUILLY
- SIREN
- 391 492 014
- SIRET (siège)
- 391 492 014 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR54391492014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 492 014
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 513A
- Date de création
- 01 juin 1993
- Siège social
- LES BREGEOLLES, 37500, LA ROCHE-CLERMAULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE COTEAU DE SEUILLY
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE COTEAU DE SEUILLY
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 37500 LA ROCHE-CLERMAULTSiègeFermé
391 492 014 00017 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 513A
Documents juridiques de LE COTEAU DE SEUILLY
INPIConformité de LE COTEAU DE SEUILLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE COTEAU DE SEUILLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE COTEAU DE SEUILLY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE COTEAU DE SEUILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE COTEAU DE SEUILLY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1993
Questions fréquentes sur LE COTEAU DE SEUILLY
Quel est le numéro SIREN de LE COTEAU DE SEUILLY ?
Le numéro SIREN de LE COTEAU DE SEUILLY est 391 492 014. Le SIRET de son siège social est 391 492 014 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54391492014.
Où se situe le siège social de LE COTEAU DE SEUILLY ?
Le siège social de LE COTEAU DE SEUILLY est situé Les Bregeolles, 37500 La Roche-Clermault.
LE COTEAU DE SEUILLY est-elle toujours en activité ?
Oui, LE COTEAU DE SEUILLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE COTEAU DE SEUILLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE COTEAU DE SEUILLY.
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