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LE COTTAGE

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Siren444 129 431SCI83170 BRIGNOLESCréée le 25 octobre 2002

6820A · Location de logements

Documents

LE COTTAGE est une SCI immatriculée le 25 octobre 2002 sous le numéro SIREN 444 129 431. Son siège social est situé Res les 7 Fontaines St Julien Pres sur la, 83170 Brignoles. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de LE COTTAGE

Dénomination
LE COTTAGE
SIREN
444 129 431
SIRET (siège)
444 129 431 00011
N° TVA intracommunautaire
FR88444129431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 129 431
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
25 octobre 2002
Siège social
RES LES 7 FONTAINES ST JULIEN PRES SUR LA, 83170, BRIGNOLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE COTTAGE

Location de logements

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Finances de LE COTTAGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE COTTAGE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE COTTAGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83170 BRIGNOLESSiègeActif

    444 129 431 00011 · ouvert le 25 octobre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE COTTAGE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2002

  • Acte

Conformité de LE COTTAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE COTTAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

27 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE COTTAGE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE COTTAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE COTTAGE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2002

Questions fréquentes sur LE COTTAGE

Quel est le numéro SIREN de LE COTTAGE ?

Le numéro SIREN de LE COTTAGE est 444 129 431. Le SIRET de son siège social est 444 129 431 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88444129431.

Où se situe le siège social de LE COTTAGE ?

Le siège social de LE COTTAGE est situé Res les 7 Fontaines St Julien Pres sur la, 83170 Brignoles.

LE COTTAGE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE COTTAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE COTTAGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE COTTAGE.