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LE COUSSON

Active
Siren539 052 035SCI71570 Romanèche-ThorinsCréée le 10 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE COUSSON est une SCI immatriculée le 10 janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 052 035. Son siège social est situé 130 RUE des Etelles, 71570 Romanèche-Thorins. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CAMAPA, gérant.

Fiche d'identité de LE COUSSON

Dénomination
LE COUSSON
SIREN
539 052 035
SIRET (siège)
539 052 035 00026
N° TVA intracommunautaire
FR53539052035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 052 035
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 janvier 2012
Siège social
130 RUE des Etelles, 71570, Romanèche-Thorins
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE COUSSON

Loueur de murs

Finances de LE COUSSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE COUSSON

MP

Margot PIERRE

Associé indéfiniment responsable

C

CAMAPA

Gérant

En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 février 2024

Anciens dirigeants (2)

NP

n'est plus gérant. THOMAS Hervé Michel nom d'usage : THOMAS devient gérant PAUL

BAQUILLON Armelle Claudette nom d'usage · de novembre 2017 à février 2024

AB

Armelle Claudette nom d'usage : PAUL BAQUILLON

Gérant · de janvier 2012 à novembre 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE COUSSON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71570 Romanèche-ThorinsSiègeActif

    539 052 035 00026 · ouvert le 20 mai 2024 · NAF 6820B

  • 71570 ROMANECHE-THORINSFermé

    539 052 035 00018 · ouvert le 04 janvier 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE COUSSON

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 08 février 2024

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Comptes annuels de LE COUSSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE COUSSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE COUSSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE COUSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE COUSSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE COUSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE COUSSON

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

    THOMAS Hervé Michel nom d'usage : THOMAS n'est plus gérant. Sté par actions simplifiée CAMAPA devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    BAQUILLON Armelle Claudette nom d'usage : PAUL n'est plus gérant. THOMAS Hervé Michel nom d'usage : THOMAS devient gérant

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-04

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2012

Questions fréquentes sur LE COUSSON

Quel est le numéro SIREN de LE COUSSON ?

Le numéro SIREN de LE COUSSON est 539 052 035. Le SIRET de son siège social est 539 052 035 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53539052035.

Qui dirige LE COUSSON ?

LE COUSSON est dirigée par CAMAPA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE COUSSON ?

Le siège social de LE COUSSON est situé 130 RUE des Etelles, 71570 Romanèche-Thorins.

LE COUSSON est-elle toujours en activité ?

Oui, LE COUSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE COUSSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE COUSSON.

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