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LE CURTIL

Active
Siren498 117 670Société civile38410 SAINT-MARTIN-D'URIAGECréée le 21 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
493 k€
Effectif
Non publié

LE CURTIL est une société civile immatriculée le 21 mai 2007 sous le numéro SIREN 498 117 670. Son siège social est situé 73 Che de Collombet, 38410 Saint-Martin-d'Uriage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEROME BOIS exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CURTIL

Dénomination
LE CURTIL
SIREN
498 117 670
SIRET (siège)
498 117 670 00014
N° TVA intracommunautaire
FR25498117670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 117 670
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
493 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 mai 2007
Siège social
73 CHE DE COLLOMBET, 38410, SAINT-MARTIN-D'URIAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CURTIL

Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers. Prise de participation dans toutes sociétés ou entreprises industrielles ou commerciales par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux ou autrement. Gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières, notamment par arbitrage. Et généralement toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.

Finances de LE CURTIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CURTIL

JB

JEROME BOIS

Autre

Depuis la création (21 mai 2007) · 19 ans

CJ

CHANTAL JORDIL

Autre

Depuis la création (21 mai 2007) · 19 ans

RB

ROGER BOIS

Autre

Depuis la création (21 mai 2007) · 19 ans

Établissements de LE CURTIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38410 SAINT-MARTIN-D'URIAGESiègeActif

    498 117 670 00014 · ouvert le 11 juin 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CURTIL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 août 2020

  • Acte

Dépôt du 11 février 2009

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de LE CURTIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CURTIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CURTIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CURTIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CURTIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CURTIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CURTIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2007

Questions fréquentes sur LE CURTIL

Quel est le numéro SIREN de LE CURTIL ?

Le numéro SIREN de LE CURTIL est 498 117 670. Le SIRET de son siège social est 498 117 670 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25498117670.

Qui dirige LE CURTIL ?

LE CURTIL est dirigée par JEROME BOIS, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CURTIL ?

Le siège social de LE CURTIL est situé 73 Che de Collombet, 38410 Saint-Martin-d'Uriage.

LE CURTIL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CURTIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CURTIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CURTIL.

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