LE CYGNE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
LE CYGNE est une société civile immatriculée le 7 janvier 1989 sous le numéro SIREN 349 021 352. Elle est domiciliée Le Bugue, 24260 Le Bugue. LE CYGNE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARC DENIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE CYGNE
INSEE- Dénomination
- LE CYGNE
- SIREN
- 349 021 352
- SIRET (siège)
- 349 021 352 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR90349021352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 021 352
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 janvier 1989
- Siège social
- Le Bugue , 24260, LE BUGUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CYGNE
acquisition de tous immeubles et son exploitation par bail ou autrement
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Finances de LE CYGNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CYGNE
INSEEÉtablissements de LE CYGNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24260 LE BUGUESiègeActif
349 021 352 00019 · ouvert le 02 décembre 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CYGNE
INPIConformité de LE CYGNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CYGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CYGNE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00195
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 22 janvier 2026 · N° 24/09862
- Lire la décision sur courdecassation.frOuvre les opérations de la liquidation judiciaire
Tribunal judiciaire, bIENS
Décision du 19 décembre 2025 · N° 23/01515
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Décision du 14 octobre 2025 · N° 2025002673
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Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 03 septembre 2025 · N° 24/09862
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Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 J
Décision du 14 avril 2025 · N° 24/00635
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Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 12 septembre 2024 · N° 23/05735
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 29 août 2024 · N° 23/04056
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 29 août 2024 · N° 23/03943
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 mars 2017 · N° 16-13.486
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 février 2001 · N° 98-44.723
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CYGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CYGNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 janvier 1989
Questions fréquentes sur LE CYGNE
Quel est le numéro SIREN de LE CYGNE ?
Le numéro SIREN de LE CYGNE est 349 021 352. Le SIRET de son siège social est 349 021 352 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90349021352.
Qui dirige LE CYGNE ?
LE CYGNE est dirigée par MARC DENIS, gérant.
Où se situe le siège social de LE CYGNE ?
Le siège social de LE CYGNE est situé Le Bugue, 24260 Le Bugue.
LE CYGNE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CYGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CYGNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CYGNE.
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