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LE DERBY

Active
Siren437 949 860SARL69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 14 mai 2001
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE DERBY est une SARL immatriculée le 14 mai 2001 sous le numéro SIREN 437 949 860. Son siège social est situé 35 rue d Anse, 69400 Villefranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale.

Fiche d'identité de LE DERBY

Dénomination
LE DERBY
SIREN
437 949 860
SIRET (siège)
437 949 860 00013
N° TVA intracommunautaire
FR15437949860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 949 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
14 mai 2001
Siège social
35 RUE D ANSE, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LE DERBY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE DERBY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE DERBY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé

    437 949 860 00013 · ouvert le 14 mai 2001 · NAF 5630Z

Documents juridiques de LE DERBY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de LE DERBY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE DERBY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE DERBY

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LE DERBY. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 30 octobre 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 30 octobre 2008 · publié le 21 novembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE DERBY. Elles s'échelonnent de 1997 à 2013. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE DERBY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE DERBY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 30 octobre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2001

Questions fréquentes sur LE DERBY

Quel est le numéro SIREN de LE DERBY ?

Le numéro SIREN de LE DERBY est 437 949 860. Le SIRET de son siège social est 437 949 860 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15437949860.

Où se situe le siège social de LE DERBY ?

Le siège social de LE DERBY est situé 35 rue d Anse, 69400 Villefranche-sur-Saone.

LE DERBY est-elle toujours en activité ?

Oui, LE DERBY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE DERBY est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. LE DERBY a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 30 octobre 2008 pour insuffisance d'actif.

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